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Filtersdata.gouv.fr · CSV

135 datasets for “nomination”

  1. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024

    Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

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  2. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    … internet sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également …

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  3. data.gouv.fr

    Vitesse maximale nominale sur ligne

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Vitesse maximale nominale sur les lignes du Réseau Ferré National. La vitesse maximale nominale autorisée pour les trains …

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  4. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …

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  5. data.gouv.fr

    Archives Départementales des Côtes d'Armor inventaire de la collection des listes nominatives du recensement de population accessible en ligne

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … plans, cartes postales, photographies, affiches, état civil, listes nominatives de recensement de population, registres matricules militaires) mais les …

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  6. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  7. data.gouv.fr

    Recensements de la population entre 1801 et 1936

    Département du DoubsUpdated 16 Jun 2021

    Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en …

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  8. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  9. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  10. data.gouv.fr

    Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940)

    Ministère de la CultureUpdated 3 Mar 2026

    … Ce corpus d’archives du ministère de l'Intérieur est constitué de plus de 600 000 dossiers nominatifs …

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  11. data.gouv.fr

    Sous-préfets des arrondissements des Alpes de Haute-Provence (1800-1941)

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Liste nominative des sous-préfets du département des Alpes-de-Haute-Provence, par arrondissement, avec leurs dates de …

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  12. data.gouv.fr

    Stations d’épurations des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 15 Jan 2020

    **Liste des stations d’épuration des Hautes-Pyrénées avec leurs caractéristiques (géo-localisation, capacité, débit nominal, …)**

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  13. data.gouv.fr

    Villages (quartiers)

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 20 May 2020

    … jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.

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  14. data.gouv.fr

    Données du service d’Assistance Voyageur Handicapé en gare

    SNCFUpdated 13 Nov 2026

    … code segment UIC * HORAIRES JOUR NOMINAL LUNDI : Horaires d’ouverture de ce service Ex : « 07:00 - 13:30 …

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  15. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … A partir du recensement de 1954, les listes nominatives deviennent facultatives. En 1982, la liste nominative est supprimée …

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  16. data.gouv.fr

    Déplacements d'Alain Juppé, ancien ministre d'Etat, ministre des Affaires étrangères et européennes

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Jul 2015

    L'ensemble des déplacement d'Alain Juppé de sa nomination à son départ du Quai d'Orsay. Ces …

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  17. data.gouv.fr

    Lignes de métro du réseau STAR

    STARUpdated 24 Nov 2014

    … l'état des lignes en temps réel (fonctionnement nominal / perturbé), veuillez consulter le jeu de données "Etat des …

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  18. data.gouv.fr

    Lignes de métro du réseau STAR

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Nov 2014

    … l'état des lignes en temps réel (fonctionnement nominal / perturbé), veuillez consulter le jeu de données "Etat des …

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  19. data.gouv.fr

    Déplacements de Henri de Raincourt, ancien ministre auprès du ministre d’Etat, ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de la Coopération

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 14 Feb 2016

    L'ensemble des déplacement du ministre chargé de la Coopération depuis sa nomination au Quai d'Orsay. Ces …

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  20. data.gouv.fr

    Déplacements de Jean Leonetti, ancien ministre auprès du ministre d’Etat, ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé des Affaires européennes

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 23 Jan 2015

    L'ensemble des déplacement de Jean Leonetti, ancien ministre chargé des Affaires européennes de sa nomination à son …

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