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403 datasets for “modalite”
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… de puissance avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Évolution trimestrielle
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Demandes en cours par tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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Projets en développement – Nouvelles demandes par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc
SCOP TITI FLORISUpdated 27 Sept 2023
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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Projets en développement – Demandes en cours et sorties par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier Historique connu
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …
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Parc de production – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières …
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Parcs de stationnement
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
… chaque modalité et type de cession. \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Collecte des sapins de Noël
Toulouse métropoleUpdated 6 Jan 2025
… Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …
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Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions
VILLE DE QUIMPERUpdated 16 Jun 2025
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …
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