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189 datasets for “majoration”
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Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement.
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Valeur du point d'indice majoré de la fonction publique
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
Valeur de 100 points d'indice majoré. Colonnes du fichier : - date_effet : date (format AAAA-MM-JJ) d …
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AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle départementale …
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AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF et le fait de percevoir une majoration …
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AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le fait de percevoir une majoration …
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Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… Ce jeu de données identifie les différents périmètres où une taxe d'aménagement majorée existe sur le territoire …
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Élections sénatoriales 2026 - Candidatures aux scrutins majoritaire (tour 1) et proportionnel
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2026
… Publication en deux fichiers : * Candidatures individuelles pour le premier tour dans les départements au scrutin majoritaire ; * Candidatures de …
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CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle nationale …
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CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) depuis 2016, selon la majoration et la situation familiale, à l'échelle …
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Majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires : taux voté et montant prélevé, par commune
Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026
… TXMAJOTHRS (taux de majoration), NLOCMAJOTHRS (nombre de locaux taxés susceptibles de majoration), VLMAJOTHRS (base nette de ces locaux …
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
… échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles au travers d …
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Correspondances entre indices bruts et indices majorés de la fonction publique en fonction du temps
ÉpicycleUpdated 20 Apr 2024
Tableau permettant d'obtenir l'indice majoré de la fonction publique en fonction de l'indice brut correspondant …
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Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes …
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Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides …
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Elections sénatoriales 2026 - Résultats
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Sept 2026
… Les résultats sont déclinés en trois fichiers : * Liste des élus (scrutin majoritaire et proportionnel) ; * Résultats au tour 1 …
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Observatoire des conciergeries et de la location courte durée en France
MajordiaUpdated 13 Nov 2026
… https://www.majordia.fr/ressources/observatoire-conciergeries-lcd/donnees Page de l'observatoire : https://www.majordia.fr/ressources …
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ALLOCATIONS - Population_couverte_RSA_et_RPC
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Au sein du public "non majoré" on peut distinguer le public "RSA jeune". Le public RSA jeune concerne …
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Primes et indemnités de l'éducation nationale
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
… indexée sur la valeur du point d'indice majoré de la fonction publique ; - ISAE (indemnité de suivi et …
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Vélocistes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 16 Sept 2021
… La majorité de ces structures réalise également de la vente de matériels. * * *
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Projet Context
DELETED DELETEDUpdated 7 Apr 2016
Context est un projet de base de données d'événements majoritairement extraites de la base de données du …
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