Skip to content
Open Data Finder

Search results for long term

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Chaque entrée comprend titre, définition courte (~50 mots), corps long, mots-clés, sources officielles (Légifrance, BOFiP, Service-Public …

    • JSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Coûts et surfaces moyens des logements sociaux financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … d'intérêt général, le plus souvent sur le long terme.\ La loi du 23 juillet 1987 sur le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013

    … d'intérêt général, le plus souvent sur le long terme. La loi du 23 juillet 1987 sur le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Suivi de la location des automobiles MOUVAUTO

    Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-OmerUpdated 24 Nov 2022

    … Il peut être utile pour mieux comprendre les besoins des habitants de la collectivité en termes de location …

    • CSV
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux réhabilités financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Sustainable financings backed by CDCs year N asset portfolio

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … considered year, the type of financing (long-term or short-term), the settlement date, the maturity date, the …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Liste des Bibliothèques Départementales des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … passage du bibliobus 2 fois par an, navette mensuelle pour échanges de réservations, prêts complémentaires à long terme …

    • URL
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux construits financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Les arbres signaux - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … Il est planté dans un esprit de durabilité à long terme sur un site souvent de forte visibilité …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … année considérée, le type de financement (long terme ou court terme), la date de règlement, la date d …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: réservations de documents par niveau de bibliothèque - (2004-2024)

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … passage du bibliobus 2 fois par an, navette mensuelle pour échanges de réservations, prêts complémentaires à long terme …

    • URL
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: réservations de documents par niveau de bibliothèque

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … passage du bibliobus 2 fois par an, navette mensuelle pour échanges de réservations, prêts complémentaires à long terme …

    • URL
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Espèces d'arbres selon leur potentiel d’adaptation face au changement climatique

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 1 Apr 2025

    … Les modélisations prévoient une évolution régressive de ces espèces à long terme. Ces essences sont donc à utiliser …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … Pour que les zones d'activités économiques conservent leur vocation sur le long terme, l'introduction de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de protection spéciales (ZPS)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 26 janvier 2023

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jul 2023

    … Sur moyen-long terme, on constate une tendance à la baisse, notamment en début de période et depuis …

    • CSV
“long term” datasets · Open Data Finder