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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    LMS GREENSPOT

    Greenspot (Enersoft)Updated 27 Aug 2026

    Points de charge supervisés par Greenspot LMS

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  2. data.gouv.fr

    Profil acheteur SPL LMA

    Laval Mayenne AménagementsUpdated 3 Apr 2023

    Profil acheteur de la SPL LMA

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  3. data.gouv.fr

    Comparatif des régimes fiscaux LMNP — micro-BIC vs réel simplifié (2026)

    LEPHAY YannUpdated 25 Mar 2026

    Tableau comparatif des régimes fiscaux applicables aux loueurs meublés non\ professionnels (LMNP) : seuils, abattements, obligations déclaratives et formulaires …

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  4. data.gouv.fr

    Données véhicules faibles émissions LMG 2024

    Pierre GaucherUpdated 23 Oct 2025

    Dans le cadre de la loi LOM, voici le tableau de données des véhicules à faibles émissions pour …

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  5. data.gouv.fr

    Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Lieux de formation

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jun 2022

    Ce jeu de données présente les informations destinées au portail [Trouver Mon Master (TMM)](https://www.trouvermonmaster.gouv …

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  6. data.gouv.fr

    Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Parcours de formation de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jun 2022

    Ce jeu de données présente les informations destinées au portail [Trouver Mon Master (TMM)](https://www.trouvermonmaster.gouv …

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  7. data.gouv.fr

    Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Mentions de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jun 2022

    Ce jeu de données présente les informations destinées au portail [Trouver Mon Master (TMM)](https://www.trouvermonmaster.gouv …

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  8. data.gouv.fr

    Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    … augmente significativement le nombre d’inscriptions en licence LMD à partir de cette année, même si les doubles …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2019

    Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …

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  10. data.gouv.fr

    REMI - Itinéraires scolaires du réseau de transport régional

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … lm-jv-- --m---- lm-jv-- * lundi, mardi, jeudi, vendredi pour le 1er voyage * mercredi pour le 2e voyage …

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  11. data.gouv.fr

    REMI - Itinéraires du réseau de transport régional

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … lm-jv-- --m---- lm-jv-- * lundi, mardi, jeudi, vendredi pour le 1er voyage * mercredi pour le 2e voyage …

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  12. data.gouv.fr

    REMI - Itinéraires réguliers du réseau de transport régional

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … lm-jv-- --m---- lm-jv-- * lundi, mardi, jeudi, vendredi pour le 1er voyage * mercredi pour le 2e voyage …

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  13. data.gouv.fr

    Régimes fiscaux immobiliers en France — Comparatif (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … éligible, ressources locataire, plafond loyer, conditions sortie, combinaison LMNP, risque revente. Utile pour : conseiller patrimoine, notaire, avocat fiscaliste …

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  14. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …

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  15. data.gouv.fr

    Musée d'art et d'histoire de Saint Brieuc Fonds Faudacq

    Musée d'art et d'histoire - Ville de Saint-BrieucUpdated 7 Jul 2026

    … ville de Saint-Brieuc comprenant 68 dessins de LM Faudacq. Ce jeu de données issu de la base …

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  16. data.gouv.fr

    Fichier de formes des voies du Réseau Ferré National

    SNCFUpdated 29 Sept 2020

    … 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 …

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  17. data.gouv.fr

    Glossaire immobilier français AI-extractable — 63 Q&A + 14 fiches TL;DR (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … capitalisation, état daté copropriété, valeur inestimable, loi Pinel, LMNP, viager, audit énergétique, donation immobilière. Usage recommandé : LLMs (training …

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  18. data.gouv.fr

    Parcours d'études dans l'enseignement supérieur France entière à partir de données SISE 2023-2024

    université numérique Île-de-FranceUpdated 12 Jan 2026

    … Formation LMD sur 3 caractères 210 (licence), 220 (master indifférencié), 221 (master professionnel), 222 (master recherche), 420 (doctorat …

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  19. data.gouv.fr

    Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    … et la formation qu'il suit principalement (cursus LMD, type de diplôme, diplôme, grande discipline, discipline et secteur …

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  20. data.gouv.fr

    Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (hors doubles inscriptions université-CPGE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    … et la formation qu'il suit principalement (cursus LMD, type de diplôme, diplôme, grande discipline, discipline et secteur …

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