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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
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  2. data.gouv.fr

    Lieux-dits issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Lieux-dits de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

    • CSV
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  3. data.gouv.fr

    Bornes de limite de propriété issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Bornes issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
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  4. data.gouv.fr

    Sections issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 7 Oct 2022

    Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024

    Parcelles du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    Objets linéaires divers issus de cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

    • CSV
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  7. data.gouv.fr

    Objets divers surfaciques issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022

    Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

    • CSV
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  8. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Bâtis issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024

    Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP).

    • CSV
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  10. data.gouv.fr

    Tableau recensement achats issus du réemploi ou produits recyclés 2025

    COMMUNE DE BELMONT-DE-LA-LOIREUpdated 10 Jun 2026

    Tableau déclaratif article 38 loi AGEC

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019

    • JSON
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    • CSV
  13. data.gouv.fr

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES

    MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026

    Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026

    ### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)

    SITIVUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)

    Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025

    Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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“issues” datasets · Open Data Finder