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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.

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  2. data.gouv.fr

    Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.

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  3. data.gouv.fr

    Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023

    Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : * communauté …

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …

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  5. data.gouv.fr

    Intercommunalités (EPCI) - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 2017

    Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l’Hérault

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  6. data.gouv.fr

    Intercommunalités (EPCI)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs

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  7. data.gouv.fr

    Intercommunalités adhérentes à Hérault Ingénierie

    Département de l'HéraultUpdated 11 Nov 2026

    Intercommunalités adhérentes à Hérault Ingénierie (500000 ème)

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  8. data.gouv.fr

    Communes de Loire-Atlantique : dénominations, localisation, intercommunalité

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Oct 2020

    Communes de Loire-Atlantique : dénominations (officielle majuscule, ...), appartenance administrative (intercommunalité, département, région), forme géographique et localisation.

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Centre Intercommunal d'Action Sociale Privas Centre Ardèche

    Centre Intercommunal d'Action Sociale Privas Centre ArdècheUpdated 19 Jun 2019

    https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte

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  10. data.gouv.fr

    Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.

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  11. data.gouv.fr

    Intercommunalités de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Apr 2020

    Limite administrative des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de Maine-et-Loire.

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  12. data.gouv.fr

    Ecoles de musique intercommunales en Loire-Atlantique

    Musique et Danse en Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jul 2015

    Localisation des écoles de musique intercommunale en Loire-Atlantique.

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  13. data.gouv.fr

    Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019

    Périmètre d'intervention des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique.

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  15. data.gouv.fr

    Plateformes open data locales à l'échelon intercommunal

    Open CollectivitésUpdated 23 Dec 2021

    Liste des plateformes open data locales classées par intercommunalités françaises (nom des métropoles, CA, CC, CU) SIREN de …

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  16. data.gouv.fr

    Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Nov 2009

    Périmètre des secteurs des structures intercommunales assurant la distribution de l'eau potable en Loire-Atlantique.

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  17. data.gouv.fr

    Les bibliothèques municipales et intercommunales en Sarthe

    Conseil départemental de la SartheUpdated 31 Oct 2026

    Les bibliothèques municipales et intercommunales sur le Département de la Sarthe. Les données ont été mises à jour …

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  18. data.gouv.fr

    Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025

    Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région …

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  19. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES)

    CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCESUpdated 26 Sept 2024

    Rapportage des données concernant le renouvellement des flottes

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  20. data.gouv.fr

    Bornes IRVE Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz de l'Eure

    Syndicat Intercommunal de l'Electricite et du GaZ de l'EureUpdated 6 Dec 2024

    … Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l'Eure.

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“interco” datasets · Open Data Finder