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144 datasets for “fusion”
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Communes
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
… Ce jeu de données les fusionne en conservant la distinction, et ajoute pour chaque plateforme : le type de …
- CSV
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
Communes nouvelles au 1er janvier 2016
OpenStreetMapUpdated 23 Jan 2017
… Pour les anciennes communes qui avaient été fusionnées dans les années 70, leur code INSEE de l'époque …
- SHP (WGS84)
- CSV
- data.gouv.fr
Les communes d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2021
… fusion des communes, Le 1er janvier 2015 - les communes de Moret sur Loing et d'Ecuelles fusionnent et …
- CSV
- SHP
- data.gouv.fr
Table de passage des codes communes vers le millésime en vigueur du COG
EcolabUpdated 9 Nov 2026
… lors d'une fusion, les valeurs des communes fusionnées sont additionnées ; lors d'une scission, la valeur reste …
- CSV
- data.gouv.fr
Strate arborée des rues de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Découpage de la strate arborée des rues, des délaissés et des espaces non cadastrés, fusionnés avec les arbres …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Communes de la Métropole de Lyon (à partir de 2024)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Métropole de Lyon regroupe 58 communes au 1er janvier 2024, suite à la fusion d'Oullins et …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Statistiques de consultation des supports numériques de la douane
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Jun 2026
… désormais, les statistiques recensent les consultations des deux sites fusionnés et ne peuvent donc pas être comparées aux …
- ZIP
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Dec 2025
Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Communes Nouvelles
Débutant-e-AccepTUpdated 18 Feb 2020
Communes créées entre 2015 et 2019 et résultant de la fusion de communes. Agrégation de 5 fichiers de …
- CSV
- data.gouv.fr
Parcelles historiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces parcelles ne figurent plus au plan, suite à des mutations (division, remembrement, fusion…).
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Jun 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jul 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Aug 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
- TXT
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Dec 2025
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- TXT
- CSV
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Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2026
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
- CSV
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- data.gouv.fr
Communautés de Communes de l'Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2026
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
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