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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 12 Oct 2020

    Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté

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  2. data.gouv.fr

    Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Jun 2026

    Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l …

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  3. data.gouv.fr

    Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

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  4. data.gouv.fr

    Réseau BFC | Réseau de recharge publique en Bourgogne Franche-Comté

    Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 10 Jul 2026

    Réseau de bornes de recharge public pour véhicules électriques présent sur les départements de la Côte-d'Or …

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  5. data.gouv.fr

    Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …

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  6. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)

    BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTEUpdated 30 Sept 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  7. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCIETE DE FRANCHISE POUR L INFORMATION PHARMACEUTIQUE)

    SOCIETE DE FRANCHISE POUR L INFORMATION PHARMACEUTIQUEUpdated 26 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  8. data.gouv.fr

    Zones Franches Urbaines (ZFU) de la Ville de Grenoble

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    Jeu de données concernant le découpage des Zones Franche Urbaine Les ZFU sont des quartiers de plus de …

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville)

    Commune de FranchevilleUpdated 21 Jul 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  10. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015

    Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention de la Région Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 14 Jan 2025

    Données essentielles des conventions de subvention de la région publié selon le modèle de données relatif aux subventions …

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  12. data.gouv.fr

    Zone Franche

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Localisation des Zones Franches Urbaines (ZFU) Les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96 …

    • WEB PAGE
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  13. data.gouv.fr

    Musées de France accessibles en Bourgogne Franche-Comté

    Lily REDOUTEYUpdated 30 Oct 2024

    … accessibilité des Musées de France en région Bourgogne Franche-Comté en 2024. Pour ce faire, des critères d …

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  14. data.gouv.fr

    Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …

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  15. data.gouv.fr

    Lieux de médiation numérique sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté fournis par Mednum BFC

    Cartographie Nationale des lieux de médiation numériqueUpdated 13 Nov 2026

    Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Mednum BFC sur le territoire Bourgogne-Franche …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des données demandées et produites des participants de l'Atelier Opendata aux IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté

    Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielleUpdated 8 Oct 2018

    … Opendata [dans le cadre des IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté](http://www.interconnectes.com/bourgognefc-2018/) du 28 …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions 2018

    Ville de MontbéliardUpdated 9 Apr 2019

    Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions 2019

    Ville de MontbéliardUpdated 9 Apr 2019

    Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données …

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  19. data.gouv.fr

    Franchises douanières par pays : alcool, tabac, devises et médicaments

    VisamundiUpdated 27 Sept 2026

    … Rester sous une franchise dispense de déclaration, pas de contrôle. Au-delà, la marchandise doit être déclarée et …

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  20. data.gouv.fr

    Passage ou franchissement temps réel

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … fr/dicopub/#/dico#ci_passa_p) Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps …

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