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102 datasets for “franche”
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Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 12 Oct 2020
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
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Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Jun 2026
Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l …
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Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
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Réseau BFC | Réseau de recharge publique en Bourgogne Franche-Comté
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 10 Jul 2026
Réseau de bornes de recharge public pour véhicules électriques présent sur les départements de la Côte-d'Or …
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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTEUpdated 30 Sept 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SOCIETE DE FRANCHISE POUR L INFORMATION PHARMACEUTIQUE)
SOCIETE DE FRANCHISE POUR L INFORMATION PHARMACEUTIQUEUpdated 26 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Zones Franches Urbaines (ZFU) de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
Jeu de données concernant le découpage des Zones Franche Urbaine Les ZFU sont des quartiers de plus de …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville)
Commune de FranchevilleUpdated 21 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Zones franches urbaines
Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015
Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …
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Données essentielles des conventions de subvention de la Région Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 14 Jan 2025
Données essentielles des conventions de subvention de la région publié selon le modèle de données relatif aux subventions …
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Zone Franche
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Localisation des Zones Franches Urbaines (ZFU) Les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96 …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Musées de France accessibles en Bourgogne Franche-Comté
Lily REDOUTEYUpdated 30 Oct 2024
… accessibilité des Musées de France en région Bourgogne Franche-Comté en 2024. Pour ce faire, des critères d …
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Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …
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- XLS
- SHP
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Lieux de médiation numérique sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté fournis par Mednum BFC
Cartographie Nationale des lieux de médiation numériqueUpdated 13 Nov 2026
Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Mednum BFC sur le territoire Bourgogne-Franche …
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Liste des données demandées et produites des participants de l'Atelier Opendata aux IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté
Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielleUpdated 8 Oct 2018
… Opendata [dans le cadre des IntercoTOUR de Bourgogne-Franche-Comté](http://www.interconnectes.com/bourgognefc-2018/) du 28 …
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Subventions 2018
Ville de MontbéliardUpdated 9 Apr 2019
Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données …
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Subventions 2019
Ville de MontbéliardUpdated 9 Apr 2019
Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données …
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Franchises douanières par pays : alcool, tabac, devises et médicaments
VisamundiUpdated 27 Sept 2026
… Rester sous une franchise dispense de déclaration, pas de contrôle. Au-delà, la marchandise doit être déclarée et …
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Passage ou franchissement temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#ci_passa_p) Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps …
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