Skip to content
Open Data Finder

Search results for formalite

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par catégorie

    La RochelleUpdated 12 Oct 2022

    Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie de 1973 …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par année et par mois

    La RochelleUpdated 8 Nov 2022

    Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année et par mois de 1973 à février …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Maisons Toulouse Services

    Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026

    Localisation et informations des Maisons Toulouse Services sur la ville de Toulouse

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018

    CNILUpdated 20 Jun 2018

    … les données publiées ne concernent pas les formalités réalisées à compter du 25 mai 2018, date d'entrée …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le …

    • CSV
    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    ECONOMIE - Base_Sirene_v3

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Apr 2019

    … Demande de Subvention](https://www.nantesmetropole.fr/pratique/formalites/demande-de-subvention-68041.kjsp?RH=WEB) #### L’envoi …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Apr 2019

    … Demande de Subvention](https://www.nantesmetropole.fr/pratique/formalites/demande-de-subvention-68041.kjsp?RH=WEB) #### L’envoi …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)

    FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026

    … les autres catégories de déclarations. * Les acquisitions sans formalité. * L'évolution annuelle des différentes procédures. Les données sont …

    • PDF
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Répertoire des entreprises

    Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 14 Nov 2026

    … Pour cette raison, il est utilisé dans la plupart des formalités administratives. Parmi les administrations utilisant ce numéro …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    SIRENE V3 consolidée - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 1 Nov 2026

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Base Sirene Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Base SIRENE au format v3 sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 1 Nov 2026

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    SLA - Base SIRENE - Etablissements "actifs"

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Accès à la nationalité française, publication 27 juin 2024

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Aug 2024

    … dans une moindre mesure par les acquisitions sans formalité (-15,8%), moins nombreuses. La progression des acquisitions par …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    SIRENE - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026

    … physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“formalite” datasets · Open Data Finder