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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du Fonds social européen du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024

    Nombre de bénéficiaires du Fonds de solidarité européen -FSE- du Finistère, répartis par intercommunalité (EPCI) et années de …

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  2. data.gouv.fr

    Projets de la Fondation du Patrimoine

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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  3. data.gouv.fr

    Les places de stationnement pour convoyeurs de fonds - données publique

    Ville d'ArgenteuilUpdated 25 Nov 2025

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  4. data.gouv.fr

    Borne Au Fond A Gauche Foodcourt

    ezdriveUpdated 18 Sept 2025

    Borne Type 2, AC x 3, 32A, 22kW en accès publique

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  5. data.gouv.fr

    Fonds d'urgence humanitaire 2012

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2015

    Activités d'aide du Fonds d'urgence humanitaire, détaillée au niveau individuelle (projet par projet) avec des informations …

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  6. data.gouv.fr

    Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020

    Département de l'HéraultUpdated 16 Dec 2020

    **« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : **

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  7. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : fond de plan

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Feb 2020

    Fond de plan spécifique pour le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.

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  8. data.gouv.fr

    Fond de Péréquation (FPIC)

    Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023

    Contribution de la Ville de Cannes au Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC), depuis …

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  9. data.gouv.fr

    Fond de plan pour l'application de gestion des cimetières rennais

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Aug 2023

    Fond de plan spécifique pour l'application de gestion des cimetières rennais.

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  10. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement depuis 2010.

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  11. data.gouv.fr

    Fonds de solidarité Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 11 Jun 2020

    Liste des bénéficiaires des aides accordés dans le cadre du fond de solidarité aux entreprises suite à la …

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  12. data.gouv.fr

    Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 13 Mar 2015

    … Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet …

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  13. data.gouv.fr

    Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2013

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 28 Jan 2016

    … Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du FUA en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …

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  15. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

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  16. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du FSL en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …

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  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …

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  18. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …

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  20. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.

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