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708 datasets for “fonds”
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Bénéficiaires du Fonds social européen du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
Nombre de bénéficiaires du Fonds de solidarité européen -FSE- du Finistère, répartis par intercommunalité (EPCI) et années de …
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Projets de la Fondation du Patrimoine
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
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Les places de stationnement pour convoyeurs de fonds - données publique
Ville d'ArgenteuilUpdated 25 Nov 2025
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Borne Au Fond A Gauche Foodcourt
ezdriveUpdated 18 Sept 2025
Borne Type 2, AC x 3, 32A, 22kW en accès publique
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Fonds d'urgence humanitaire 2012
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2015
Activités d'aide du Fonds d'urgence humanitaire, détaillée au niveau individuelle (projet par projet) avec des informations …
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Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020
Département de l'HéraultUpdated 16 Dec 2020
**« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : **
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PLUi de Rennes Métropole : fond de plan
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Feb 2020
Fond de plan spécifique pour le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.
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Fond de Péréquation (FPIC)
Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023
Contribution de la Ville de Cannes au Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC), depuis …
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Fond de plan pour l'application de gestion des cimetières rennais
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Aug 2023
Fond de plan spécifique pour l'application de gestion des cimetières rennais.
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : accompagnement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de ménages qui bénéficient de l'accompagnement depuis 2010.
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Fonds de solidarité Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 11 Jun 2020
Liste des bénéficiaires des aides accordés dans le cadre du fond de solidarité aux entreprises suite à la …
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Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 13 Mar 2015
… Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet …
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Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2013
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 28 Jan 2016
… Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est l’instrument de l’aide-projet …
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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du FUA en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du FSL en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …
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Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
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Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général …
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Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.
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