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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Projets de la Fondation du Patrimoine

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION ACOLEA)

    FONDATION ACOLEAUpdated 2 Oct 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)

    KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  4. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)

    KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  5. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION JOHN BOST)

    FONDATION JOHN BOSTUpdated 26 Feb 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  6. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …

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  7. data.gouv.fr

    La Fondation Notre-Dame

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre …

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  8. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013

    Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …

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  9. data.gouv.fr

    FRM_Projets FRM : détails des projets de recherche

    Fondation pour la Recherche MédicaleUpdated 28 Aug 2026

    **Projets de recherche soutenus par la Fondation pour la Recherche Médicale depuis 2018** Informations concernant les projets : code …

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  10. data.gouv.fr

    La Fondation de l’Armée du Salut

    Cour des comptesUpdated 20 Mar 2019

    … 111-9 du code des juridictions financières, la Cour considère que les dépenses engagées par la Fondation de …

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  11. data.gouv.fr

    Fondation assistance aux animaux

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … 111-8 du code des juridictions financières sur la Fondation assistance aux animaux, organisme faisant appel à la …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015

    … associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …

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  13. data.gouv.fr

    Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026

    … Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …

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  14. data.gouv.fr

    Datasets from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For Environmental Fate"

    Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 6 Oct 2026

    Datasets, codes and maps from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For …

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  15. data.gouv.fr

    MR

    NADJIM ABOUDOUUpdated 30 Sept 2025

    … SAML (SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION), URBAINE DE TRAVAUX, DARRAS ET JOUANIN, FRANKI FONDATION, SEFI-INTRAFOR

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  16. data.gouv.fr

    Les personnels de soutien des principaux organismes publics de recherche, par sexe, corps et BAP

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021

    … Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels …

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  17. data.gouv.fr

    Associations - Créations au journal officiel (Morbihan)

    Ville de LanesterUpdated 16 Jun 2021

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)

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  18. data.gouv.fr

    Les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021

    … Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels …

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  19. data.gouv.fr

    Les personnels chercheurs en SHS des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité, corps/catégorie de personnel

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021

    … Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels …

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  20. data.gouv.fr

    Les personnels titulaires des principaux organismes publics de recherche, par sexe, corps/type de personnel, type de contrat

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021

    … Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels …

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