Search results for fonctionnements
Filtersdata.gouv.fr · CSV
993 datasets for “fonctionnements”
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement par service
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Dépenses de fonctionnement par service de la Ville de Boé
- XLS
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Marchés publics - fonctionnement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des marchés publics 2017 en section de fonctionnement
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement par service 2023 - VILLE D'AGEN
Ville d'AgenUpdated 23 Aug 2024
Dépenses de fonctionnement par service de la Ville d'Agen
- CSV
- data.gouv.fr
PLF 2023 Fonctionnement Investissement
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023
PLF 2023 Fonctionnement Investissement
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement par service 2016
Ville d'AgenUpdated 5 Nov 2016
Dépenses de fonctionnement par service 2016
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépense de fonctionnement par service 2018
Ville d'AgenUpdated 14 Oct 2021
Dépense de fonctionnement par service 2018
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépense de fonctionnement par service 2020
Ville d'AgenUpdated 14 Oct 2021
Dépense de fonctionnement par service 2020
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépense de fonctionnement par service 2019
Ville d'AgenUpdated 14 Oct 2021
Dépense de fonctionnement par service 2019
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement par service 2021
Ville d'AgenUpdated 25 Mar 2022
Dépenses de fonctionnement par service 2021
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement par service 2022
Ville d'AgenUpdated 11 Apr 2023
Dépenses de fonctionnement par service 2022
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Critères de répartition 2018 des communes pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Updated 14 Jun 2018
… des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes en 2018.
- CSV
- data.gouv.fr
Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en …
- CSV
- data.gouv.fr
Dotations globales de fonctionnement
Christian QuestUpdated 15 Jun 2018
… Le script d'extraction et d'agrégation est disponible sur https://github.com/etalab/dotation-globale-fonctionnement
- CSV
- data.gouv.fr
BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits.
- CSV
- data.gouv.fr
PLF 2025 - Ressources et charges selon distinction fonctionnement et investissement
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Oct 2024
Ce jeu de données détaille les ressources et les charges prévisionnelles, avec distinction entre fonctionnement et investissement, dans …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement
Collectivité de CorseUpdated 17 Aug 2015
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
- CSV
- JSON