Search results for foncier
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241 datasets for “foncier”
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Taxe sur le foncier bâti
Département du MorbihanUpdated 9 Mar 2020
Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan
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Marseille - Taxe foncière
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Taux de la taxe foncière depuis 2006. La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune …
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HABITATION - Valeurs_foncières
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Base « demande de valeurs foncières » compilant cinq années de transactions immobilières et foncières sur la commune.
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département
Geoffrey Aldebert - Compte PersoUpdated 28 Jan 2024
Compilation des données de valeurs foncières (DVF) par département
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Évolution des prix de du foncier en France
DonnéesPubliques.orgUpdated 29 Nov 2022
… des données DVF géolocalisées d'Etalab (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/demandes-de-valeurs-foncieres-geolocalisees/)
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Demande de valeurs foncières géolocalisée
Grand Poitiers Open DataUpdated 14 Aug 2026
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Agence des espaces verts - IDFUpdated 10 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taxe foncière par commune : taux 2015-2026 et montant moyen par avis
FouageUpdated 27 Oct 2026
Taxe foncière sur les propriétés bâties pour chacune des 34 873 communes de France, outre-mer compris : taux …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Demandes de valeurs foncières 2014-2020 PACA
PhysiQuanty ResearchUpdated 1 Jul 2026
Ce jeu de données contient les Demandes de Valeurs Foncières géolocalisées de 2014 à 2020 en Région Sud …
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Propriétés foncières du Département
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
Localisation et superficie des propriétés du Département. * * * Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département …
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