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33 datasets for “existing units”
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Référentiel géographique (t_geo_com)
AtlasantéUpdated 6 Oct 2026
… ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines, bassins …
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Liste des communes selon le zonage TLV
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025
… unités urbaines, au sens de l’Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Zones d'alerte sécheresse de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de …
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Liquidité du marché : le taux de rotation des logements, commune par commune
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… 891 745 logements existants (hors ventes sur plan) ont été vendus à l’unité en moyenne, pour 36 …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
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- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
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- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
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Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
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Ouvrages de prélèvement - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
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Ouvrages de prélèvement - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574
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Ouvrages de prélèvement - Guyane
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- NAEFA750575CB4166887B2BC15A630208
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Ouvrages de prélèvement - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- SHP
- GPKG
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- +1
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Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …
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Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… L’article constitue tout à la fois une unité (intellectuelle) de description et l’unité (matérielle) pour la …
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Marchés publics de lutte antinuisibles en France (2020-2026)
Observatoire des nuisiblesUpdated 11 Oct 2026
… Il n'existe pas de prix de référence dans ce secteur, y compris entre acheteurs publics soumis à …
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Etat du personnel
Ville de ParisUpdated 21 Dec 2018
… Elle recense l'ensemble des emplois de la collectivité (commune ou département), existants ou nouvellement créés, et correspondants …
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