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Filtersdata.gouv.fr · CSV

33 datasets for “existing units”

  1. data.gouv.fr

    Référentiel géographique (t_geo_com)

    AtlasantéUpdated 6 Oct 2026

    … ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines, bassins …

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  2. data.gouv.fr

    Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  3. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  4. data.gouv.fr

    Parkings relais de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage TLV

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … unités urbaines, au sens de l’Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …

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  7. data.gouv.fr

    Parkings de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'alerte sécheresse de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de …

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  9. data.gouv.fr

    Liquidité du marché : le taux de rotation des logements, commune par commune

    Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026

    … 891 745 logements existants (hors ventes sur plan) ont été vendus à l’unité en moyenne, pour 36 …

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  10. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
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    • N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
  11. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • SHP
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    • NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
  12. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
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    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • SHP
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    • N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
  14. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

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    • N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574
  15. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guyane

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • SHP
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    • CSV
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    • +1
  17. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Il PEUT être composé de plusieurs points de prélèvement dès lors qu’il existe autant de dispositifs techniques …

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  18. data.gouv.fr

    Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024

    … L’article constitue tout à la fois une unité (intellectuelle) de description et l’unité (matérielle) pour la …

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  19. data.gouv.fr

    Marchés publics de lutte antinuisibles en France (2020-2026)

    Observatoire des nuisiblesUpdated 11 Oct 2026

    … Il n'existe pas de prix de référence dans ce secteur, y compris entre acheteurs publics soumis à …

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  20. data.gouv.fr

    Etat du personnel

    Ville de ParisUpdated 21 Dec 2018

    … Elle recense l'ensemble des emplois de la collectivité (commune ou département), existants ou nouvellement créés, et correspondants …

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