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470 datasets for “exercices”
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Rapport LOM 2025 exercice 2024.
Acahts OVALTUpdated 14 May 2025
Rapport LOM 2025 exercice 2024.
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A VERIFIER - Budget réalisé et exercice en cours - CCAS de Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours …
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Assistant(e)s maternel(le)s en exercice sur Mogneneins
MogneneinsUpdated 1 Nov 2018
Liste des assistantes maternelles (ou assistants maternels) exerçant sur la commune de Mogneneins, professionnel(le)s de la …
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Jeu d'exercice de fiches de Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP)
DELETED DELETEDUpdated 23 Jun 2022
Ce jeu de données comporte des fiches fictives de Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) de cancers du sein …
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Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe COLAS en FRANCE)- Exercice 2024
Groupe COLAS en FRANCEUpdated 25 Sept 2025
… schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) Exercice 2024 - Périmètre Groupe Colas en France
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Sociétés d'exercice libéral (SEL) d'expertise comptable par région et décennie
Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026
Croisement inédit des sociétés d'exercice libéral (SELAS, SELARL…) des cabinets d'expertise comptable français par région et …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe COLAS en FRANCE) - Exercice 2023
Groupe COLAS en FRANCEUpdated 1 Oct 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Dette propre au 1er janvier de l'exercice : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Apr 2026
… Conseil départemental de la Haute-Garonne sur plusieurs exercices. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur, la durée …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Référentiel des exercices par matériel disponible — La Bonne Séance
LEPHAY YannUpdated 28 Sept 2026
Ce jeu de données décrit les 42 mouvements du catalogue public de La Bonne Séance et les 9 …
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A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours …
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Apr 2025
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Budget de l'Etat - Exercice 2012
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… fr/publications/resultats-et-gestion-budgetaire-de-letat-exercice-2012). Une notice est également mise en ligne pour …
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Budget de l'Etat - Exercice 2013
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
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Budget de l'Etat - Exercice 2014
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
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Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026
Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris : => Avocats => Structures d'exercices => Mode d'exercice …
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