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16 datasets for “excedent”
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Résultats et excédents
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.
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Indicateurs financiers des opérateurs de l’enseignement supérieur français
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2026
Ce jeu de données regroupe les principaux indicateurs financiers disponibles pour les opérateurs de l’enseignement supérieur inscrits …
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Stationnements autocars et poids-lourds sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
… Le stationnement des véhicules, dont le poids total autorise en charge (remorque comprise) excède 3,5 tonnes, est …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… Le nombre d'enfants simultanément accueillis dans une maison d'assistants maternels ne peut excéder vingt.
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Ouvertures dominicales à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 2 Dec 2025
… Le nombre de ces dimanches ne peut excéder douze par an. Pour la réutilisation du présent jeu de …
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Bagage cabine et soute des compagnies aériennes : dimensions, poids et frais
ClarnotaUpdated 13 Oct 2026
… ajout en ligne, à l'aéroport, à la porte d'embarquement, excédent de poids. Chaque ligne donne l …
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ISF - Données financières des établissements publics ou à but non lucratif
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2026
… l'établissement à l'issue de l'exercice : excédent ou déficit. Il correspond, au sens comptable, à la …
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Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2019
… annuelle d'au moins 3 mois et n'excédant pas 8 mois si le point de vente est …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… Sa date de validité n'excède pas deux ans. Pour rappel, les plans généraux d'alignement (PGA) délimitent …
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Budgets Primitifs
Département du CherUpdated 16 Apr 2026
… L’excédent de recettes par rapport aux dépenses, dégagé par la section de fonctionnement, est utilisé en priorité …
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Qualité de l'air - Concentration moyenne - NO2 - PM2.5 - PM10 - O3 de 2004 à 2014
Ville de ParisUpdated 22 Aug 2023
… Pour les particules PM2.5, l’ozone (O3) les concentrations mesurées respectent les valeurs limites, mais excèdent toujours …
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Qualité de l'air - Concentration moyenne - NO2 - PM2.5 - PM10 - O3 à partir de 2015
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
… Pour les particules PM2.5, l’ozone (O3) les concentrations mesurées respectent les valeurs limites, mais excèdent toujours …
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Plafonds de loyer du dispositif Loc’Avantages
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2026
… La majoration ne peut excéder 8 m². Les plafonds de ressources sont publiés annuellement au bulletin officiel des …
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Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… même affaire et dont l’importance matérielle n’excède pas la capacité d’une unité matérielle de conditionnement …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… la durée des interruptions entre deux contrats n'excède pas quatre mois. **Métadonnées** [Lien vers les métadonnées](https …
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Surface de forêt par type de propriété
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… Les autres régions où la part de forêts privées excède 90 % sont beaucoup moins boisées, situées sur la …
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