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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024

    Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

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  2. data.gouv.fr

    Equilibre national mensuel production = consommation brute

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026

    Historique national de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute …

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  3. data.gouv.fr

    Equilibre production / consommation électrique brute Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Nov 2018

    Historique définitif de la réalisation de l’équilibre énergétique mensuel production/consommation (GWh) en Pays de la Loire …

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  4. data.gouv.fr

    Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISIS)

    POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISISUpdated 5 Feb 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  6. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    … sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également ici …

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  7. data.gouv.fr

    Volumes annuels d'électricité échangés entre responsables d'équilibre (2011 à 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Feb 2022

    Transactions commerciales annuelles (MWh) entre responsables d’équilibre (RE). * Volumes échangés entre RE via les différents mécanismes mis …

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  8. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …

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  9. data.gouv.fr

    Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    30 Contrats Régionaux d’Équilibre Territorial de première génération ont été conclus entre la Région Sud et les …

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  10. data.gouv.fr

    Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025

    Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …

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  11. data.gouv.fr

    Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération …

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  12. data.gouv.fr

    Equilibre national mensuel RPT injection = soutirage

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les valeurs mensuelles suivantes : \- Injections nettes sur le réseau RTE par filière \- Les …

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  13. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …

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  14. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …

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  15. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété …

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  16. data.gouv.fr

    Volumes mensuels d'électricité échangés : zoom sur la bourse EPEX SPOT (2014 à 2015)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 May 2018

    Volumes mensuels d'électricité (MWh) échangés entre responsables d'équilibre (RE) sur la bourse EPEX SPOT, en France …

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  17. data.gouv.fr

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    … scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition équilibrée des effectifs de collégiens en veillant à la mixité …

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  18. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Updated 11 Nov 2015

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d’un aménagement durable et équilibré du territoire.

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  19. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

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  20. data.gouv.fr

    liste des équipements sportifs du département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

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“equilibre” datasets · Open Data Finder