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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Bornes de recharge du réseau DRIVECO

    GIREVEUpdated 10 Jul 2020

    Bornes de recharge du réseau DRIVECO

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  2. data.gouv.fr

    DECP Déclaration profil acheteur - Dracénie

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024

    Déclaration du profil acheteur de Dracénie Provence Verdon agglomération en 2018

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  3. data.gouv.fr

    Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026

    Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …

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  4. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

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  5. data.gouv.fr

    Permanences du Défenseur des droits

    Défenseur des droitsUpdated 22 Jun 2026

    Les délégués du Défenseur des droits sont présents dans près de 1000 points de rencontre partout en France …

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  6. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation DREAM ENERGY)

    DREAM ENERGYUpdated 8 Jan 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  7. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015

    Sont référencés : - les relais et points d'accès au droit ; - les maisons de justice et de droit - les …

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    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Feb 2014

    Sont référencés : * les relais et points d'accès au droit ; * les maisons de justice et de droit * les …

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  9. data.gouv.fr

    Points d'accès au Droit

    Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au …

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  10. data.gouv.fr

    Borne de recharge du reseau ChargePoint - DIEPPE - ELBEUF - ST LO - DREUX

    Société Normande d'Etude et de RéalisationUpdated 23 May 2023

    Informations Borne de recharge du reseau ChargePoint des sites SONEPAR - DIEPPE - ELBEUF - ST LO - DREUX

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  11. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Bas-Rhin (67) : numéro …

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  12. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Haut-Rhin (68) : numéro …

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  13. data.gouv.fr

    Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département de la Moselle (57)

    Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026

    Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département de la Moselle (57) : numéro …

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  14. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  15. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  16. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  17. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  18. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  19. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)

    CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …

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  20. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation DROP'N PLUG)

    DROP'N PLUGUpdated 6 Dec 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …

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“drs” datasets · Open Data Finder