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1,378 datasets for “drs”
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Bornes de recharge du réseau DRIVECO
GIREVEUpdated 10 Jul 2020
Bornes de recharge du réseau DRIVECO
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DECP Déclaration profil acheteur - Dracénie
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024
Déclaration du profil acheteur de Dracénie Provence Verdon agglomération en 2018
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Permanences du Défenseur des droits
Défenseur des droitsUpdated 22 Jun 2026
Les délégués du Défenseur des droits sont présents dans près de 1000 points de rencontre partout en France …
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IRVE statique (organisation DREAM ENERGY)
DREAM ENERGYUpdated 8 Jan 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015
Sont référencés : - les relais et points d'accès au droit ; - les maisons de justice et de droit - les …
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Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Feb 2014
Sont référencés : * les relais et points d'accès au droit ; * les maisons de justice et de droit * les …
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Points d'accès au Droit
Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026
Localisation des points d'accès au Droit sur le territoire de Toulouse Métropole. Un point d'accès au …
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Borne de recharge du reseau ChargePoint - DIEPPE - ELBEUF - ST LO - DREUX
Société Normande d'Etude et de RéalisationUpdated 23 May 2023
Informations Borne de recharge du reseau ChargePoint des sites SONEPAR - DIEPPE - ELBEUF - ST LO - DREUX
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Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67)
Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026
Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Bas-Rhin (67) : numéro …
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Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68)
Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026
Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département du Haut-Rhin (68) : numéro …
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Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département de la Moselle (57)
Etablissement Public d'Exploitation du Livre Foncier InformatiséUpdated 5 Nov 2026
Données publiques relatives aux associations de droit local Alsace-Moselle, pour le département de la Moselle (57) : numéro …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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IRVE statique (organisation CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme Ardèche)
CEGELEC Réseaux Auvergne Drôme ArdècheUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation DROP'N PLUG)
DROP'N PLUGUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
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