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Filtersdata.gouv.fr · CSV

228 datasets for “delegation”

  1. data.gouv.fr

    Répartition des délégués par commune

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017

    • JSON
    • XLSX
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Communes déléguées

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 10 Jun 2026

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  3. data.gouv.fr

    DONNES ESSENTIELLES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

    ADRIANO TASSONEUpdated 18 Mar 2024

    CONCESSIONS DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos

    Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jul 2026

    Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Communes déléguées de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 19 Apr 2022

    Limite administratives des communes déléguées du département de Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Visites des délégations internationales à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 18 Feb 2020

    Ce jeu de données concerne les visites des délégations internationales reçues de 2017 à 2019.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Délégations du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Dec 2020

    Périmètre des 6 délégations du Département de Loire-Atlantique. * * * Les services du Département sont organisés en 6 délégations …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des …

    • HTML
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des …

    • CSV
    • HTML
  11. data.gouv.fr

    Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)

    Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026

    Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …

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    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Limites des quartiers et délégués

    Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026

    … Ce jeu de données permet de visualiser les limites territoriales des quartiers et de connaître les délégués qui …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …

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    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …

    • PDF
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO)

    CNILUpdated 2 Nov 2026

    … Pour en savoir plus sur la fonction de délégué(e) : https://www.cnil.fr/fr/devenir-delegue-la …

    • CSV
    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Liste des délégations locales de l'Anah

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … Les délégations locales Au niveau régional, les préfets, délégués de l'Anah, assurent la programmation des aides de …

    • GPKG
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Jan 2021

    … pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022

    Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …

    • CSV
    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Les Structures de la Croix-Rouge française

    DELETED DELETEDUpdated 21 Nov 2014

    Annuaire des structures de la Croix-Rouge française

    • CSV
“delegation” datasets · Open Data Finder