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228 datasets for “delegation”
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Répartition des délégués par commune
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017
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Communes déléguées
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 10 Jun 2026
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DONNES ESSENTIELLES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
ADRIANO TASSONEUpdated 18 Mar 2024
CONCESSIONS DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
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Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jul 2026
Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de …
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Communes déléguées de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 19 Apr 2022
Limite administratives des communes déléguées du département de Maine-et-Loire.
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Visites des délégations internationales à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 18 Feb 2020
Ce jeu de données concerne les visites des délégations internationales reçues de 2017 à 2019.
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Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …
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Délégations du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Dec 2020
Périmètre des 6 délégations du Département de Loire-Atlantique. * * * Les services du Département sont organisés en 6 délégations …
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des …
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des …
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Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 …
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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
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Limites des quartiers et délégués
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026
… Ce jeu de données permet de visualiser les limites territoriales des quartiers et de connaître les délégués qui …
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Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …
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Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …
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Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO)
CNILUpdated 2 Nov 2026
… Pour en savoir plus sur la fonction de délégué(e) : https://www.cnil.fr/fr/devenir-delegue-la …
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Liste des délégations locales de l'Anah
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Les délégations locales Au niveau régional, les préfets, délégués de l'Anah, assurent la programmation des aides de …
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Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Jan 2021
… pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …
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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 23 Aug 2022
Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des …
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Les Structures de la Croix-Rouge française
DELETED DELETEDUpdated 21 Nov 2014
Annuaire des structures de la Croix-Rouge française
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