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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (CUC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    … de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de détail et de proximité sont autorisées (CUC).

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  2. data.gouv.fr

    QPV - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville de 2015 à 2023 sur le Haut-Rhin

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017

    … ZUS) et du Contrat Urbain de Cohésion Social (CUCS) et sont applicables jusqu'au 31 décembre 2023 Couverture …

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  3. data.gouv.fr

    IRVE Easycharge services

    EasyCharge ServicesUpdated 5 Nov 2026

    Version consolidée des IRVE gérée par Easycharge services. EASY CHARGE assure le financement des bornes et reverse une …

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  4. data.gouv.fr

    Quartiers de veille active

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 15 Mar 2019

    … les quartiers en contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) qui ne sont pas remplacés par les quartiers prioritaires …

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  5. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025

    … Ils remplacent les anciennes ZUS et CUCS depuis 2015. Le jeu permet une analyse territoriale des zones d …

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  6. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jan 2024

    … aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. Une actualisation est …

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  7. data.gouv.fr

    Les communes d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2021

    … communes de Chenoise et Cucharmoy fusionnent et prennent le nom de Chenoise-Cucharmoy - les communes de Saint-Ange …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Aug 2018

    … sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015

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  9. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2015-2023

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Jan 2022

    … Ce nouveau contrat fait suite au Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) et est pleinement articulé avec la …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions au titre de la politique de la ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jun 2026

    … le cadre des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS), jeu de données actif de 2009 à 2014 et …

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  11. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 23 Jan 2018

    … aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. Pour plus d …

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  12. data.gouv.fr

    SLA - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. La première génération …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Sept 2026

    … aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. La première génération …

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  15. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville - France entière et Outre-Mer

    Département du LoiretUpdated 26 Mar 2026

    … des quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (CUCS). Le jeu de données recense l’ensemble des QPV …

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  16. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026

    … aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. La première génération …

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