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64 datasets for “cts”
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Table CTP avec historique
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026
Table des codes types de personnel avec historique.
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Marchés de travaux conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de travaux conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de fournitures conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 24 May 2015
Liste des marchés de fournitures conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de travaux conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de travaux conclus pour l'année 2011 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de fournitures conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de fournitures conclus pour l'année 2011 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de prestations intellectuelles conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
Liste des marchés de prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC
Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015
Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC
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Marchés de services conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de services et prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de …
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Données par CTM -avant 2020- utilisées pour l'atlas des politiques sociales et médico-sociales 2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Série de données sources des CTM (avant 2020) de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de …
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Données par CTM -après 2020- utilisées pour l'atlas des politiques sociales et médico-sociales 2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Série de données sources des CTM (après 2020) de l'atlas des politiques sociales et médico-sociales de …
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Participation à la coopération territoriale européenne (CTE)
Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015
Liste des projets des programmes européens INTERREG IVB (Europe du Nord-Ouest) et INTERREG IVC (programme interrégional) auxquels …
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Camiers IRVE
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 17 Jul 2024
Camiers IRVE contient des bornes de recharge voiture électrique particulier CPO CITEOS, elles sont accessibles à proximité de …
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Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 …
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Manosque IRVE
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 17 Jul 2024
Manosque IRVE contient des bornes de recharge voiture électrique particulier CPO CITEOS, elles sont accessibles à proximité de …
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Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Le CT a été prolongé jusqu'à fin 2020. Grâce à un avenant au CT, le Parc naturel …
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Tonnage des déchets collectés en 2020 et 2021
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Aug 2026
… pas disponible, le poids est présenté par CT (CT4 et CT6 en 2020 et 2021).** **Ordures Ménagères Résiduelles …
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Données statiques Citeos Nancy IRVE
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 16 Jul 2024
Citeos Nancy est une station de charge située à Nancy, Meurthe-et-Moselle Cette station de charge dispose …
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Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires …
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Plateformes open data locales à l'échelon régional
Open CollectivitésUpdated 23 Dec 2021
Liste des plateformes open data classées par régions et CTU françaises, SIREN de la collectivité et thématique.
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026
… Le jeu de données CTS_2016 a pour objet de suivre l’exercice des missions de chaque CTS …
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