Search results for contrats
Filtersdata.gouv.fr · CSV
519 datasets for “contrats”
- data.gouv.fr
Données essentielles des contrats de partenariat Ville de Nice - modifications de contrat
Ville de NiceUpdated 19 Jun 2025
Publication des données essentielles des contrats de partenariat de la Ville de Nice. Les données qui sont publiées …
- CSV
- data.gouv.fr
[CB] Contrat de territoire - test formation
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Mar 2022
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Quartiers et contrat de ville de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
Jeu de données concernant les zones prioritaires definies dans les contrats de ville du territoire grenoblois
- CSV
- data.gouv.fr
Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
MAET - Nombre de contrats
Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015
Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Données essentielles des contrats de concession VDN depuis 1er octobre 2018
Ville de NiceUpdated 7 Jul 2025
Publication des données essentielles relatives aux contrats de concession de la Ville de Nice depuis 1er octobre 2018 …
- CSV
- data.gouv.fr
Contrats départementaux lecture
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données essentielles des contrats de partenariat NCA - passation et exécution
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
Publication des données essentielles des contrats de partenariat de la Métropole Nice Côte d'Azur. Les données publiées …
- CSV
- data.gouv.fr
Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données essentielles des contrats de concession NCA depuis 1er octobre 2018
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 16 Jul 2025
Publication des données essentielles des contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur depuis 1er octobre …
- CSV
- data.gouv.fr
Contours des contrats d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026
… Un contour de contrat est l’agrégation des communes desservies par ce contrat. Les contours s’appuient sur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Actions menées dans le cadre du Contrat de territoire 2006-2012
Thonon AgglomérationUpdated 3 Nov 2022
… par le SYMASOL, syndicat qui a été créé pour porter la mise en œuvre du Contrat de rivières.
- CSV
- data.gouv.fr
Contrats aidés en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion depuis 2010. * * * Un contrat aidé est un contrat …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Actions menées dans le cadre du Contrat de rivières 2014-2019
Thonon AgglomérationUpdated 13 Oct 2022
En 2012 s’est achevé le Contrat de rivières. Le bilan dressé sur cette démarche a mis en …
- CSV
- data.gouv.fr
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d …
- GEOJSON
- CSV