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Search results for constitution

Filtersdata.gouv.fr · CSV

151 datasets for “constitution”

  1. data.gouv.fr

    Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2017

    Conseil constitutionnelUpdated 8 Jun 2017

    Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …

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  2. data.gouv.fr

    Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022

    Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022

    Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …

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  3. data.gouv.fr

    Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …

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  4. data.gouv.fr

    BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023

    … DRIEAT Ile-de-France) permettent de visualiser la constitution des parcs de bâtiments résidentiels et tertiaires dans les …

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  5. data.gouv.fr

    Constitution de la voirie métropolitaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023

    Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par …

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  6. data.gouv.fr

    Résultats du Référendum de 2005

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2023

    Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005 …

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  7. data.gouv.fr

    Limites de communes

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026

    … Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …

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  8. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026

    … Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …

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  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    Informations ponctuelles constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  10. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    Informations linéaires constitutives des annexes du PLUm. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  11. data.gouv.fr

    Election présidentielle 2022 - 1er tour - Résultats - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2022

    … Les votes du bureau n°130 ont été annulés sur décision du conseil constitutionnel au premier tour de …

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  12. data.gouv.fr

    Acteurs des projets PCRS

    PCRS.beta.gouv.frUpdated 9 May 2023

    Description des acteurs et des tours de table constitutifs des projets PCRS connus de la démarche de suivi …

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  13. data.gouv.fr

    Floraison remarquable - 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.

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  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  15. data.gouv.fr

    Structures d'hébergement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2017

    Ont participé à la constitution de cette base de données : RAUDIN, AEC Échantillon de 661 sites web (200 …

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  16. data.gouv.fr

    Floraison remarquable - 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014

    … en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.

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  17. data.gouv.fr

    Structures d'hébergement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Ont participé à la constitution de cette base de données : RAUDIN, AEC Échantillon de 661 sites web (200 …

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  18. data.gouv.fr

    Structures d'hébergement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 5 Oct 2017

    Ont participé à la constitution de cette base de données : RAUDIN, AEC Échantillon de 661 sites web (200 …

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  19. data.gouv.fr

    Structures d'hébergement

    Aquitaine Europe CommunicationUpdated 30 Jul 2015

    Ont participé à la constitution de cette base de données : RAUDIN, AEC Échantillon de 661 sites web (200 …

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  20. data.gouv.fr

    [BETA] Informations grand public pour la valorisation des équipements publics - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 2 Sept 2024

    … Il est en cours de constitution. Il est en particulier utilisé pour nourrir la page de visualisation des …

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“constitution” datasets · Open Data Finder