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1,304 datasets for “constit”
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2017
Conseil constitutionnelUpdated 8 Jun 2017
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022
Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Soutien à la recherche - entités constituant les Domaines d’Intérêt Majeur labellisés
Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2019
… Ce jeu de données constitue l’ensemble des entités pouvant recevoir des financements.
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
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BATISTATO - Constitution et consommations énergétiques du parc de bati en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2023
… DRIEAT Ile-de-France) permettent de visualiser la constitution des parcs de bâtiments résidentiels et tertiaires dans les …
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Constitution de la voirie métropolitaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023
Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par …
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Polarités constituées d'une ou plusieurs communes - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique du poste de légende _"Polarité constituée d'une ou plusieurs communes"_. [![](https://www.iledefrance.fr/espace …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Rail
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un rail est un guide linéaire constitué de profilés d'acier laminés soudés bout à bout, et constituant …
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Occupation du sol 1999 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 1999. L'OCS 1999 est constitué de …
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Occupation du sol 2008 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 17 Nov 2011
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2008. L'OCS 2008 est constitué de …
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- VND.GOOGLE-EARTH.KMZ
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Occupation du sol 2014 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. L'OCS 2014 est constitué de …
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- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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Occupation du sol 2016 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 10 Jan 2020
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2016. L'OCS 2016 est constitué de …
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- OCTET-STREAM
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Zone d’influence du Nœud de Raccordement Optique
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
La zone d'influence du nœud de raccordement optique constitue le périmètre de rattachement de chaque NRO. Cette …
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Résultats du Référendum de 2005
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2023
Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005 …
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Occupation du sol 2004 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2004. L'OCS 2004 est constitué de …
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Occupation du sol 2012 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2012. L'OCS 2012 est constitué de …
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Occupation du sol 1952 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 1952. L'OCS 1952 est constitué de …
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Occupation du sol 1981 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 1981. L'OCS 1981 est constitué de …
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Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 20 Oct 2020
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. L'OCS 2018 est constitué de …
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Occupation du sol 2020 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2022
… Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. L'OCS 2020 est constitué de …
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