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78 datasets for “conditional reserve”
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Salles disponibles à la location
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
Détails des capacités des salles à la location pour les particuliers et les entreprises, les conditions d'accès …
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Espaces et équipements publics réservables – Espace sur Demande
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 10 Jul 2026
… nom, type, localisation, capacité, équipements, conditions d'utilisation, accessibilité et autres métadonnées utiles à leur réutilisation. Les données …
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Places de stationnement réservé sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 May 2020
Cette couche localise sous la forme de points une à plusieurs places de stationnement réservé sur Rennes Métropole …
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TVB BOIS ALLUVIAUX RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB MILIEUX BOCAGERS RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB MILIEUX HUMIDES RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB MILIEUX OUVERTS RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB PLAN EAU RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB BOIS NON ALLUVIAUX RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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TVB PELOUSES SECHES CALCICOLES RESERVOIRS
Région Centre-Val de LoireUpdated 31 Oct 2017
… qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …
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Condition et sens de circulation
Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026
… les conditions de circulation des voies, à savoir : * "Fermé à la circulation", * "Accès contrôlé", * "Voie réservée aux véhicules …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …
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Webstat RA_T
Banque de France : WebstatUpdated 13 Jan 2026
Données sur les réserves de change du pays. Fiche méthodologique : https://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/RA …
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( SRCE ) Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …
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( SRCE ) Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …
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Stationnement cyclable à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 28 Sept 2026
Arceaux de stationnement vélos à Antibes, réservés aux vélos non en accès-libre. En effet, il existe des …
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Conditions de circulation hivernales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Nov 2026
… viabilité hivernale". 0 ——► Pas de patrouille : Condition de conduite : normale sous réserve. Pas de problème météorologique signalé sur …
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Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI
Département du MorbihanUpdated 29 May 2019
… Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux …
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IRVE statique (organisation Dubois)
DuboisUpdated 6 Dec 2024
… paiement_acte","paiement_cb","paiement_autre","tarification","condition_acces","reservation","horaires","accessibilite_pmr","restriction_gabarit","station_deux_roues …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation PETITEAU)
PETITEAUUpdated 6 Dec 2024
… paiement_acte","paiement_cb","paiement_autre","tarification","condition_acces","reservation","horaires","accessibilite_pmr","restriction_gabarit","station_deux_roues …
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