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Filtersdata.gouv.fr · CSV

78 datasets for “conditional reserve”

  1. data.gouv.fr

    Salles disponibles à la location

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    Détails des capacités des salles à la location pour les particuliers et les entreprises, les conditions d'accès …

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  2. data.gouv.fr

    Espaces et équipements publics réservables – Espace sur Demande

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 10 Jul 2026

    … nom, type, localisation, capacité, équipements, conditions d'utilisation, accessibilité et autres métadonnées utiles à leur réutilisation. Les données …

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  3. data.gouv.fr

    Places de stationnement réservé sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 May 2020

    Cette couche localise sous la forme de points une à plusieurs places de stationnement réservé sur Rennes Métropole …

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  4. data.gouv.fr

    TVB BOIS ALLUVIAUX RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  5. data.gouv.fr

    TVB MILIEUX BOCAGERS RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  6. data.gouv.fr

    TVB MILIEUX HUMIDES RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  7. data.gouv.fr

    TVB MILIEUX OUVERTS RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  8. data.gouv.fr

    TVB PLAN EAU RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  9. data.gouv.fr

    TVB BOIS NON ALLUVIAUX RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  10. data.gouv.fr

    TVB PELOUSES SECHES CALCICOLES RESERVOIRS

    Région Centre-Val de LoireUpdated 31 Oct 2017

    … qui connectent les différents réservoirs de biodiversité entre eux, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement …

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  11. data.gouv.fr

    Condition et sens de circulation

    Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026

    … les conditions de circulation des voies, à savoir : * "Fermé à la circulation", * "Accès contrôlé", * "Voie réservée aux véhicules …

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  12. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …

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  13. data.gouv.fr

    Webstat RA_T

    Banque de France : WebstatUpdated 13 Jan 2026

    Données sur les réserves de change du pays. Fiche méthodologique : https://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/RA …

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  14. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …

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  15. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et …

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  16. data.gouv.fr

    Stationnement cyclable à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 28 Sept 2026

    Arceaux de stationnement vélos à Antibes, réservés aux vélos non en accès-libre. En effet, il existe des …

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  17. data.gouv.fr

    Conditions de circulation hivernales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Nov 2026

    … viabilité hivernale". 0 ——► Pas de patrouille : Condition de conduite : normale sous réserve. Pas de problème météorologique signalé sur …

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  18. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI

    Département du MorbihanUpdated 29 May 2019

    … Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux …

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  19. data.gouv.fr

    IRVE statique (organisation Dubois)

    DuboisUpdated 6 Dec 2024

    … paiement_acte","paiement_cb","paiement_autre","tarification","condition_acces","reservation","horaires","accessibilite_pmr","restriction_gabarit","station_deux_roues …

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  20. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation PETITEAU)

    PETITEAUUpdated 6 Dec 2024

    … paiement_acte","paiement_cb","paiement_autre","tarification","condition_acces","reservation","horaires","accessibilite_pmr","restriction_gabarit","station_deux_roues …

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