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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NEW MEDICAL CONCEPT)

    NEW MEDICAL CONCEPTUpdated 29 Sept 2025

    Part des véhicules à faibles émissions - Renouvellement de parc

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)

    Ville de SAUTRONUpdated 21 May 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  3. data.gouv.fr

    Stationnement vélo existant

    Syndicat Mixte des 4 Communautés de communesUpdated 14 Dec 2023

    … 4 communautés de communes) / Proximiti Recensement réalisé à l'occasion de la conception du schéma de stationnement vélo

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  4. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives - autorités Thèmes

    Ministère de la CultureUpdated 25 Jun 2026

    … L’équivalence est exacte pour les concepts, tandis que les termes « employés pour » sont alignés vers le terme …

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  5. data.gouv.fr

    Cabines Livres

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 26 May 2020

    " Livres en liberté" - Ce concept offre la possibilité de donner et d'emprunter le livre de son choix …

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  6. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Objet ponctuel orienté localisant des débouchés de voies destinées à la circulation piétonne indiquant que la conception des …

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  7. data.gouv.fr

    Tracés des lignes de transport en commun d'Île-de-France (source GTFS)

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … Elle permet de mieux appréhender les données GTFS, leur structure, les concepts métiers et les éventuelles précautions d …

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  8. data.gouv.fr

    Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Sur les plans de zonage la forme du symbole varie en fonction du concept concerné. Hexagone : pour les …

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  9. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Objet ponctuel orienté localisant des débouchés de voies destinées à la circulation automobile, indiquant que la conception des …

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  10. data.gouv.fr

    Qualité des eaux de baignade de Nouméa, Nouvelle-Calédonie

    cagougeeksUpdated 8 Dec 2019

    **Concept** Jeu de données décrivant la qualité des eaux de baignade des plages de Nouméa, Nouvelle-Calédonie. Les …

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  11. data.gouv.fr

    Enquête régionale « Bien-être et paysages bretons »

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … oeb_enquete_bien_etre_paysages_questionnaire_ligne_bretagne" : conception, récolte, traitement et réalisation par l'Observatoire de l …

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  12. data.gouv.fr

    Comptages

    Département du DoubsUpdated 30 Jan 2023

    … de son évolution, dimensionnements des structures de chaussées, conceptions de routes et de carrefours, études des zones de …

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  13. data.gouv.fr

    Établissements d’accueil du jeune enfant

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    EAJE établissement d'accueil du jeune enfnat est un concept qui regroupe, les crèches, les haltes-garderies et …

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  14. data.gouv.fr

    Population annuelle par communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 2006, la population municipale est le chiffre officiel (concept de population), conformément au décret n°2003-485 publié …

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  15. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : équipements mi-lourds financés en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2015

    … du concept au système - Des atomes froids aux nanosciences - Oxydes multifonctionnels - Biothérapie : médecine régénérative, cellules souches et transplantation …

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  16. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : équipements mi-lourds financés en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013

    … du concept au système * Des atomes froids aux nanosciences * Oxydes multifonctionnels * Biothérapie : médecine régénérative, cellules souches et transplantation …

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  17. data.gouv.fr

    Circuits d'activité physique Sport Santé Peps mis en place par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Dec 2024

    Le dispositif du Peps, concept innovant de circuits d'activité physique urbain, a été conçu par la Ville …

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  18. data.gouv.fr

    Set de données graphiques d'illustration de points

    STARUpdated 1 Dec 2014

    … autre pictogramme ou un élément graphique de votre conception. Pour les pictogrammes de support d'indices de ligne …

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  19. data.gouv.fr

    Occupations du sol locales en Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Oct 2022

    … l'OCS locale * du prestataire choisi pour la conception de l'OCS locale Si vous êtes utilisateur d …

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  20. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : subventions allouées 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Feb 2015

    … neurosciences, neurologie, psychiatrie, cognition * Défis analytiques, du concept au système * Des atomes froids aux nanosciences * Développement soutenable * Genre …

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