Search results for comprehensive plan
Filtersdata.gouv.fr · CSV
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6 datasets for “comprehensive plan”
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Plans topographiques des parcs et jardins
Département des Hauts-de-SeineUpdated 24 Feb 2019
… Ce document est indispensable pour une compréhension et une utilisation des plans. Les informations relatives à la précisions …
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Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 28 Sept 2026
… Le PCRS vecteur de m2A est enrichi avec des objets supplémentaires et utiles à la compréhension du plan …
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Indicateurs DPEF (RSE) SNCF Réseau depuis 2018
SNCFUpdated 4 Jul 2023
… thèmes (Humain, Clients et territoires, Planète) et par famille de risques gérés. Eléments de compréhension sur certains indicateurs :
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et …
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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021
… Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais …
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Ports - Normandie
Région NormandieUpdated 2 Nov 2026
… normands et leur donner plus de poids au plan national. [Les ports en Normandie](https://www.normandie.fr …
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