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566 datasets for “competency”
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Compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie
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Compétence territoriale gendarmerie et police nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Nov 2026
Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La …
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Liste des compétences
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 19 Jan 2024
Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.
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Zones de compétence des antennes routières départementales - 2016 - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Zones de compétence des antennes routières départementales.
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Paris 2024 - Sites de compétition
Ministère chargé des SportsUpdated 10 Sept 2024
Ce jeu de données recense tous les sites de compétitions Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (nom, sports …
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Crématoriums de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Sept 2021
Liste des crématoriums de compétence métropolitaine géolocalisés avec les horaires d’ouverture et les coordonnées.
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Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Feb 2022
Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.
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Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 May 2021
Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.
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Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.
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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 31 May 2017
Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et …
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Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales - 2016 - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartitions des zones de compétence des Agences Technique Départementales pour la gestion des routes départementales
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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
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Pôles de compétitivité : nombre de projets de recherche et développement et d’innovation (RDI) et aides financières associées, par pôle, 2006-2016
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 13 Dec 2018
… nombre de projets de RDI de chacun des pôles de compétitivité et les aides financières associées, par pôle.
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Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor -2016- ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme …
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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
Ce fichier COMPETENCES remplace l’ancien fichier FIMOCT produit par l’application TOPAD1. Il recense les compétences des …
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Liste des EPCI et compétences / Arrondissement Saint-Amand-Montrond
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Oct 2025
… des moyens pour contacter un groupement ; * **Compétences des groupements** : les compétences exercées par les groupements ; * **Périmètre des EPCI …
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Pôles de compétitivité : nombre de projets déposés et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI) et leur financement par l’État et les collectivités locales, 2006-2018
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi …
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Pôles de compétitivité : Données sur les membres adhérents, 2011 à 2015
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Ces tableaux décrivent les principales caractéristiques des entreprises membres pour chacun des pôles de compétitivité ainsi que pour …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
- VND.MS-EXCEL
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Liste des juridictions compétentes pour les communes de France
Ministère de la JusticeUpdated 28 Jul 2026
Le fichier publié contient les juridictions compétentes pour chaque commune française parmi les Cours d’appel, les Tribunaux …
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Hébergement personnes handicapées relevant de la compétence du département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Nombre des bénéficiaires de place dans les établissements d'accueil des personnes âgées. Ceux-ci se répartissent en …
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