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72 datasets for “compensation”
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …
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Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …
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Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …
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Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 22 Dec 2014
comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …
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Nombre de bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 10 Mar 2026
Le fichier BENEF ACTP présente la répartition des bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne par EPCI et …
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Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… ec_compensation_s) Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du …
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Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne …
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Arbres abattus et compensés sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Nov 2024
… Les arbres qualifiés comme la résultante d'une compensation sont identifiés à des fins réglementaires.
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice entre 2009 et 2015 ; en 2016 cette allocation …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par commune entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par EPCI entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d …
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Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023
Cette couche de données recense les différentes mesures de réduction et de compensation environnementales mises en place sur …
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Prestation de Compensation du Handicap en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Prestation de Compensation du Handicap par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Prestation de Compensation du Handicap par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024
Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des …
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