Skip to content
Open Data Finder

Search results for compensation

Filtersdata.gouv.fr · CSV

72 datasets for “compensation”

  1. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de prestation de compensation de handicap

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 22 Dec 2014

    comptage des bénéficiaires de prestation de compensation de handicap par canton par commune et par an (conforme règles …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 10 Mar 2026

    Le fichier BENEF ACTP présente la répartition des bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne par EPCI et …

    • URL
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … ec_compensation_s) Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne …

    • URL
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Arbres abattus et compensés sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Nov 2024

    … Les arbres qualifiés comme la résultante d'une compensation sont identifiés à des fins réglementaires.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice entre 2009 et 2015 ; en 2016 cette allocation …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par commune entre 2009 et 2015 ; en 2016 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par EPCI entre 2009 et 2015 ; en 2016 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023

    Cette couche de données recense les différentes mesures de réduction et de compensation environnementales mises en place sur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap par EPCI en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap par commune en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024

    Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
“compensation” datasets · Open Data Finder