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Filtersdata.gouv.fr · CSV

186 datasets for “community program”

  1. data.gouv.fr

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

    Toulouse métropoleUpdated 11 May 2026

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

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  2. data.gouv.fr

    Programme travaux

    Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 3 Mar 2026

    Programme travaux Régie et Entreprise de la Communauté de communes de Lacq-Orthez.

    • SHZ
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  3. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque …

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  4. data.gouv.fr

    Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 20 Jul 2024

    … Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises, le programme …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …

    • SHP
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  6. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par une opération programmée

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données liste les communes couvertes par une opération programmée en précisant pour chacune le programme …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Programmation achat

    Castanet-TolosanUpdated 20 Apr 2026

    Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026 …

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  8. data.gouv.fr

    Programme National Ponts - Données publiques

    CeremaUpdated 25 Nov 2025

    … En outre-mer, le Programme est complété par le Ministère des Outre-Mer pour 43 communes. Les recensements …

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  9. data.gouv.fr

    Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026

    … Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …

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  10. data.gouv.fr

    Travaux de voirie sur la commune de Pornichet

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des programmes de travaux de voirie sur la commune de Pornichet

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  11. data.gouv.fr

    Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … développement durables, Règlement, Programme d'orientations et d'actions, Orientations d’aménagement et de programmation...Annexes, Informations complémentaires)

    • SHP
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  12. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers neufs

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Apr 2022

    Chacune des 43 communes de Rennes Métropole voit des maisons et appartements se construire, pour accueillir de nouveaux …

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  13. data.gouv.fr

    ChtxM_OPAH_subventions_façades

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    … Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur la commune de Châteauroux.

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  14. data.gouv.fr

    Villages d'avenir Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3500 habitants dans la réalisation de …

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  15. data.gouv.fr

    Programme Travaux Communs des Opérateurs Gaziers

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026

    ### Ce Programme Travaux commun permet aux expéditeurs de gaz de visualiser au même endroit les restrictions appliquées par …

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  16. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …

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  17. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité programmée : Lignes de bus inscrites

    Île-de-France MobilitésUpdated 1 Oct 2026

    … Il est compatible avec le jeu de données [« Référentiel des lignes de transport en commun d’île-de …

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  18. data.gouv.fr

    Compléments aux programmes d'enseignement du premier degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …

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  19. data.gouv.fr

    Compléments aux programmes d'enseignement du second degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2025

    … Chaque secteur d'études est lié à un découpage administratif (commune ou quartier) et est géré par un …

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