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186 datasets for “community program”
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Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC
Toulouse métropoleUpdated 11 May 2026
Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC
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Programme travaux
Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 3 Mar 2026
Programme travaux Régie et Entreprise de la Communauté de communes de Lacq-Orthez.
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque …
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- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
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Communes éligibles au Programme Zéro rideau fermé
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 20 Jul 2024
… Doté d'un budget de 100 M€ sur sept ans à destination de 70 000 entreprises, le programme …
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Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …
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Liste des communes couvertes par une opération programmée
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données liste les communes couvertes par une opération programmée en précisant pour chacune le programme …
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Programmation achat
Castanet-TolosanUpdated 20 Apr 2026
Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026 …
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Programme National Ponts - Données publiques
CeremaUpdated 25 Nov 2025
… En outre-mer, le Programme est complété par le Ministère des Outre-Mer pour 43 communes. Les recensements …
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Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026
… Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …
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Travaux de voirie sur la commune de Pornichet
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des programmes de travaux de voirie sur la commune de Pornichet
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… développement durables, Règlement, Programme d'orientations et d'actions, Orientations d’aménagement et de programmation...Annexes, Informations complémentaires)
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Programmes immobiliers neufs
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Apr 2022
Chacune des 43 communes de Rennes Métropole voit des maisons et appartements se construire, pour accueillir de nouveaux …
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ChtxM_OPAH_subventions_façades
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
… Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur la commune de Châteauroux.
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Villages d'avenir Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3500 habitants dans la réalisation de …
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Programme Travaux Communs des Opérateurs Gaziers
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026
### Ce Programme Travaux commun permet aux expéditeurs de gaz de visualiser au même endroit les restrictions appliquées par …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …
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Schéma directeur d'accessibilité programmée : Lignes de bus inscrites
Île-de-France MobilitésUpdated 1 Oct 2026
… Il est compatible avec le jeu de données [« Référentiel des lignes de transport en commun d’île-de …
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Compléments aux programmes d'enseignement du premier degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …
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Compléments aux programmes d'enseignement du second degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …
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Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2025
… Chaque secteur d'études est lié à un découpage administratif (commune ou quartier) et est géré par un …
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