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65 datasets for “ced”
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Cédez-le-passage cycliste
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des panneaux cédez-le-passage cycliste …
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Bornes de recharge IRVE du réseau VIRTA
Cédric MORETUpdated 14 Dec 2023
Ce jeux de données référence les bornes de recharge IRVE du réseau Virta
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
… à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
… caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6)
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
… œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole BP 41 408 / 31 014 Toulouse cedex 6)
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Liste des Instituts Confucius dans le monde
Cédric JolyUpdated 13 Mar 2023
La liste des différents Instituts Confucius dans le monde leur nom (en anglais), un lien vers leur site …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… prix et conditions de la cession envisagée, activité de l'acquéreur pressenti, nombre de salariés du cédant et …
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Émissions de gaz à effet de serre des installations soumises à quota de l'UE
Cedric RossiUpdated 21 Jun 2026
**Mis à jour avec les données SEQE-UE 2025** Ces données proviennent du [journal des transactions de l …
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Régimes de carrefour de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022
… On y trouve les carrefours à feux, stop, cédez le passage, priorité à droite et feux R24. La …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: prêt par type de documents (1997-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition des livres Adulte par genre (2009-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition des livres jeunesse par genre (2009-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents désaffectés (2001-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. A: adulte …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: prêt de livres Adulte par genre (2002- 2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: prêt de livres jeunesse par genre (2002-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: réservations de documents pour les adultes (2002-2024)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: réservations de documents pour la jeunesse (2002-2024)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format …
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Hébergements locatifs touristiques - 2011
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… String` | | `commune` | | `String` | | `code_insee` | Code INSEE | `String` | | `cedex` | Cédex | `String` | | `tel1` | Téléphone | `String` | | `tel2` | Téléphone | `String` | | `fax …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Indicateur des …
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: statistiques de l'activité - Nombre de prêts et de réservations de documents
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Les prêts …
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