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21 datasets for “caux”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUX)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CAMPAGNE DE CAUXUpdated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Sausseuzemare en Caux)
Commune de Sausseuzemare en CauxUpdated 27 Jan 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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DECP Publication profil acheteur
COMMUNE DE PETIT CAUXUpdated 2 Oct 2018
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Compte administratif 2015 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de …
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Compte administratif 2014 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de …
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Compte administratif 2014 de l'agglomération du Havre
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de …
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Compte administratif 2015 de l'agglomération du Havre
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de …
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Budget primitif 2016 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2014 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2015 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2016 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2017 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Points d'Eau Incendie du département de la Seine-Maritime
Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-MaritimeUpdated 22 Nov 2024
… Terres-de-Caux, Petit-Caux, Val-de-Scie, etc.) - adresse : localisation du PEI - prec_adresse : complément de localisation …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… Cette délégation porte sur une grande partie du territoire départemental, hors Caux Seine agglo et les intercommunalité de …
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Communes PPI Paluel avec détail zone de 2 km 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jun 2025
… site de la commune de Petit Caux](https://www.mairie-petit-caux.fr/vivre/centrale-nucleaire/). En juillet …
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Communes PPI Penly avec détail zone de 2 km comm déléguees et Somme 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jun 2025
… site de la commune de Petit Caux](https://www.mairie-petit-caux.fr/vivre/centrale-nucleaire/). En juillet …
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Zones de mise a l abri reflexe de 2km autour des centrales de Paluel et Penly
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 May 2025
… site de la commune de Petit Caux](https://www.mairie-petit-caux.fr/vivre/centrale-nucleaire/). En juillet …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Cette délégation porte sur une grande partie du territoire départemental, hors Caux Seine agglo et les intercommunalités de …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… en ce qui concerne les Communauté d'Agglomération Caux Seine Agglo et de la Région Dieppoise, la Communauté …
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OGS Falaises d'Étretat - Côte d'Albâtre
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Nov 2021
… en son centre et concerne deux intercommunalités, Fécamp Caux Littoral et Le Havre Seine Métropole. L’opération Grand …
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