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63 datasets for “attestation”
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Attestations d'accessibilité Ad'AP à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Liste des Établissements Recevant du Public (ERP) ayant demandé une attestation d'accessibilité dans le cadre de l …
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Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
… Ce justificatif consiste en une attestation d'accueil. Le présent jeu quantifie le nombre d'attestations délivrées depuis …
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Démarches administratives
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
… famille délivrés, de mariages, de recensements militaires, d'attestations d'accueil, de dossiers de regroupements familiaux, de légalisations …
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025
Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …
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DEMANDES ENREGISTREES EN 2022 PAR GUDA ET PAR PROCEDURE
La CImadeUpdated 21 Mar 2024
Demandes enregistrées par les guichets uniques des demandeurs d'asile en 2022 par attestation délivrées (normale, accélérée, Dublin …
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Statistiques annuelles d'actes d'Etat Civil de la ville du Haillan
Bordeaux MétropoleUpdated 11 Jul 2023
… mention reçus **Affaires générales** :Attestation d'accueil Recensement militaire Certificat d'hérédité Attestation de vie maritale Certificat de …
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Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2020
… élu n'ayant pas indiqué les activités de son conjoint, partenaire, concubin dans sa déclaration d’intérêt. **Attestation …
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Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… attestation de comparabilité ou attestation de reconnaissance de niveau d’études visant à favoriser la mobilité internationale. Les …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (SPEEDY FRANCE SAS)
SPEEDY FRANCE SASUpdated 30 Sept 2026
… Ce document atteste du suivi et du respect des obligations légales en matière de renouvellement par des véhicules …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date la plus récente à laquelle on peut attester de la présence de l'objet sur le terrain …
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Documents publics des aides et appels à projets de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) * Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …
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Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Nov 2024
… Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Conservatoires - Subventions de la DRAC
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …
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Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… Les certifications professionnelles qui attestent des compétences et des connaissances professionnelles requises pour exercer un métier. Elles recoupent …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …
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Déclarations de compléments alimentaires
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026
… répertorie tous les compléments alimentaires ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français suite …
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DNSSEC sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)
Leroy LeroyUpdated 17 Oct 2026
… Le drapeau AD atteste que la chaîne de confiance est valide de la racine au domaine ; un « non …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date la plus récente à laquelle on peut attester de la présence de l'objet sur le terrain …
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