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20 datasets for “application process”

  1. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

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  2. data.gouv.fr

    Horaires des services de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf

    DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022

    … et des infrastructures de la commune; Possibilité d’application numérique (connaître les emplacements et les horaires des services …

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  3. data.gouv.fr

    Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

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  4. data.gouv.fr

    Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

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  5. data.gouv.fr

    Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019

    … L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …

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  6. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …

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  7. data.gouv.fr

    Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production

    Diane AIUpdated 10 Sept 2026

    … une application d'apprentissage par répétition espacée, à génération de contenu ancrée sur les documents de l'apprenant …

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  8. data.gouv.fr

    Données de fréquentation issues de la plateforme Outdoorvision

    Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 13 Apr 2026

    … Garmin, Suunto, Polar, Decathlon (sous réserve de contribution) - **d'applications mobiles** : Visorando, Openrunner, Skitour, MaRando, WeTrek, TrailConnect Les …

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  9. data.gouv.fr

    Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020

    … En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …

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  10. data.gouv.fr

    Qualité des sites de baignade

    TACCTUpdated 9 Jul 2026

    … présente dans la directive européenne 2006/7/CE. ### **Processus de collecte** Les données brutes sont produites par le …

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  11. data.gouv.fr

    Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2025

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Oct 2026

    … aux années précédentes suite à des modifications de process de saisie des forces de l’ordre. L’indicateur …

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  12. data.gouv.fr

    Statistiques DVF

    data.gouv.frUpdated 21 Oct 2026

    … com/etalab/datagouvfr_data_pipelines/tree/main/data_processing/dvf) permet de générer des statistiques à partir des …

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  13. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  14. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  15. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  16. data.gouv.fr

    Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …

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  17. data.gouv.fr

    Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  18. data.gouv.fr

    Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  19. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  20. data.gouv.fr

    Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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“application process” datasets · Open Data Finder