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20 datasets for “application process”
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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Horaires des services de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf
DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022
… et des infrastructures de la commune; Possibilité d’application numérique (connaître les emplacements et les horaires des services …
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Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
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Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
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Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019
… L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …
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Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production
Diane AIUpdated 10 Sept 2026
… une application d'apprentissage par répétition espacée, à génération de contenu ancrée sur les documents de l'apprenant …
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Données de fréquentation issues de la plateforme Outdoorvision
Pôle ressources national transition écologique et sports de natureUpdated 13 Apr 2026
… Garmin, Suunto, Polar, Decathlon (sous réserve de contribution) - **d'applications mobiles** : Visorando, Openrunner, Skitour, MaRando, WeTrek, TrailConnect Les …
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Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020
… En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …
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Qualité des sites de baignade
TACCTUpdated 9 Jul 2026
… présente dans la directive européenne 2006/7/CE. ### **Processus de collecte** Les données brutes sont produites par le …
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Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2025
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Oct 2026
… aux années précédentes suite à des modifications de process de saisie des forces de l’ordre. L’indicateur …
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Statistiques DVF
data.gouv.frUpdated 21 Oct 2026
… com/etalab/datagouvfr_data_pipelines/tree/main/data_processing/dvf) permet de générer des statistiques à partir des …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes
Région BretagneUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …
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Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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