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508 datasets for “amel”
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Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Apr 2023
Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat
Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026
OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat La MEL, la Ville de Roubaix, l’Etat et l …
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Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 8 Jun 2026
… et également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de …
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ChtxM_OPAH_subventions_façades
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Aides accordées par Châteauroux Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur …
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
… Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …
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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat
Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026
Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche recense les différents périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et de Renouvellement …
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires bailleurs privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. Métadonnées [Lien …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. En contrepartie …
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Covid-19 : avant amélioration, résultats régionaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022
… ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …
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Covid-19 : avant amélioration, résultats nationaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2022
… ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …
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Covid-19 : avant amélioration, résultats par âge issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022
… ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Déclaration loi LOM 2024
Amélie ULVOASUpdated 30 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux obligations de la loi d'orientation des mobilités (LOM) n°2019-1428 …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024
… La HAS prononce une décision selon 5 niveaux : - Décision de certification (A) Aucune recommandation d’amélioration, obligation d …
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Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
… Ces secteurs ont aussi été définis pour que les espaces publics et extérieurs améliorent progressivement les conditions de …
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Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de connaître et localiser les communes de Rennes Métropole concernées par les obligations de la …
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