Skip to content
Open Data Finder

Search results for amel

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat

    Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026

    OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat La MEL, la Ville de Roubaix, l’Etat et l …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  3. data.gouv.fr

    Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 8 Jun 2026

    … et également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    ChtxM_OPAH_subventions_façades

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Aides accordées par Châteauroux Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • GPX+XML
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
    • PLAIN
    • +7
  6. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    … Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2014 à 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015

    … Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

    Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    Cette couche recense les différents périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et de Renouvellement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … Ces subventions sont destinées aux propriétaires bailleurs privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. Métadonnées [Lien …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  12. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025

    … Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. En contrepartie …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  13. data.gouv.fr

    Covid-19 : avant amélioration, résultats régionaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022

    … ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Covid-19 : avant amélioration, résultats nationaux issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2022

    … ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Covid-19 : avant amélioration, résultats par âge issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2022

    … ces données ont été révisées suite à une amélioration de l'estimation de la couverture vaccinale le 28 …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Déclaration loi LOM 2024

    Amélie ULVOASUpdated 30 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux obligations de la loi d'orientation des mobilités (LOM) n°2019-1428 …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024

    … La HAS prononce une décision selon 5 niveaux : - Décision de certification (A) Aucune recommandation d’amélioration, obligation d …

    • CSV
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024

    … Ces secteurs ont aussi été définis pour que les espaces publics et extérieurs améliorent progressivement les conditions de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    Cette couche permet de connaître et localiser les communes de Rennes Métropole concernées par les obligations de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“amel” datasets · Open Data Finder