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Search results for acquis

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 22 May 2025

    Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR …

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  2. data.gouv.fr

    LOM - Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023

    Caisse d'Epargne Bretagne Pays de LoireUpdated 30 Sept 2024

    Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023

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  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis en 2020

    Premier ministreUpdated 1 Sept 2021

    nombre de véhicules acquis en 2020 et proportion de véhicules à faibles et trés faibles émissions

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

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  6. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faible émission dans les acquisitions 2023 - 2024

    DEPARTEMENT DE LOT ET GARONNEUpdated 2 Apr 2025

    part des véhicules à faible émission dans les acquisitions en 2023 et 2024 pour le département de lot …

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  9. data.gouv.fr

    part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis

    DELETED DELETEDUpdated 30 Aug 2021

    liste des véhicules acquis (hors véhicules opérationnels) et nombre et pourcentage des véhicules a faibles et trés faibles …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )

    COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026

    ### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)

    SITIVUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)

    Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025

    Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  15. data.gouv.fr

    Liste des collections acquises par le Musée départemental breton

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024

    Liste présentant les collections acquises par le musée sur la période 2007-2017 (personne, désignation, libellé, matière, technique …

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)

    MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)

    Guingamp-Paimpol AgglomérationUpdated 16 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)

    COMMUNE D'ILLZACHUpdated 24 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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