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1,000 datasets for “acquis”
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Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 22 May 2025
Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR …
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LOM - Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023
Caisse d'Epargne Bretagne Pays de LoireUpdated 30 Sept 2024
Déclaration des acquisitions de véhicules à faibles émissions 2023
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Part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis en 2020
Premier ministreUpdated 1 Sept 2021
nombre de véhicules acquis en 2020 et proportion de véhicules à faibles et trés faibles émissions
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
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Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
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Part des véhicules à faible émission dans les acquisitions 2023 - 2024
DEPARTEMENT DE LOT ET GARONNEUpdated 2 Apr 2025
part des véhicules à faible émission dans les acquisitions en 2023 et 2024 pour le département de lot …
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part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis
DELETED DELETEDUpdated 30 Aug 2021
liste des véhicules acquis (hors véhicules opérationnels) et nombre et pourcentage des véhicules a faibles et trés faibles …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )
COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
HAUT-CHABLAIS INTERCOUpdated 18 Jun 2026
### **Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SITIV)
SITIVUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON)
Grand AvignonUpdated 30 Jun 2025
Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Liste des collections acquises par le Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024
Liste présentant les collections acquises par le musée sur la période 2007-2017 (personne, désignation, libellé, matière, technique …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (MAIRIE DE PERPIGNAN)
MAIRIE DE PERPIGNANUpdated 8 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Guingamp-Paimpol Agglomération)
Guingamp-Paimpol AgglomérationUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (COMMUNE D'ILLZACH)
COMMUNE D'ILLZACHUpdated 24 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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