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Search results for TAS

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Grille tarifaire

    TwistoUpdated 18 Apr 2025

    Liste des offres commerciales et tarifs actuels pour le réseau twisto.

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  2. data.gouv.fr

    Transports en commun TAN - Tarifs 2019/2020

    Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019

    Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) à …

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  3. data.gouv.fr

    Tarifs 2017/2018 des transports en commun TAN de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 30 May 2018

    Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) à …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Tarifs 2018/2019 des transports en commun TAN de Nantes métropole

    Nantes MétropoleUpdated 30 May 2018

    Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) à …

    • CSV
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  5. data.gouv.fr

    Grille tarifaire au format PDF

    TwistoUpdated 18 Apr 2025

    Présentation en format PDF des offres commerciales et tarifs actuels pour le réseau twisto.

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    • JSON
  6. data.gouv.fr

    DGFIP - Tableau mensuel des taux de chancellerie

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Oct 2025

    Tableau des taux de chancellerie en vigueur pour le mois en cours. Mise à jour mensuelle

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …

    • CSV
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  8. data.gouv.fr

    Tarifs du 1er janvier 2021 au 30 juin 2023 des transports en commun TAN de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 1 Dec 2020

    Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) du …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Taxe sur le foncier bâti

    Département du MorbihanUpdated 9 Mar 2020

    Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Emplacements taxis

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des stations de taxis

    • CSV
    • JSON
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  11. data.gouv.fr

    Tarifs des services d’autopartage Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 18 Dec 2025

    Tarifs applicables aux services d'autopartage Naolib présents sur le territoire de Nantes Métropole * * *

    • CSV
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  12. data.gouv.fr

    Taux d'accidents du Travail (AT taux)

    SNCFUpdated 21 Sept 2026

    Taux de fréquence et taux de gravité des accidents de travail du Groupe SNCF. Ce jeu de données …

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  13. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe spéciale équipement

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Taux de la taxe spéciale équipement (TSE) et public foncier PACA depuis 2006.

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe enlèvement ordures ménagères

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères depuis 2006.

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Table_Taux_VM_VMA_VMRR

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026

    Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …

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  16. data.gouv.fr

    Places de stationnement "Taxi"

    Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026

    Places de stationnement réservées aux stations de taxis.

    • CSV
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  17. data.gouv.fr

    Tarifs réglementés des taxis par département — France, millésime 2026

    OPTICOUpdated 1 Oct 2026

    Relevé des tarifs réglementés des taxis pour 91 départements français (millésime 2026) : prise en charge, tarifs kilométriques A …

    • CSV
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  18. data.gouv.fr

    Taux de fiscalité sur le territoire de Thonon Agglomération de 2017 à 2021

    Thonon AgglomérationUpdated 16 Aug 2022

    Ce jeu de données contient les différentes taxes et cotisations sur le territoire de Thonon Agglomération, avec leur …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe foncière

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    Taux de la taxe foncière depuis 2006. La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Stationnement – Zonage tarifaire

    La RochelleUpdated 27 May 2025

    Zonage tarifaire (zones vertes et oranges) du stationnement sur la voirie.

    • CSV
“TAS” datasets · Open Data Finder