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238 datasets for “Social Security”
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Les cinq établissements de la Sécurité Sociale sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Jan 2024
Le jeu de données indique les cinq établissements de la Sécurité Sociale sur le territoire de Grand Paris …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Ce tableau recense les créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale au31 …
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Certification des comptes 2021 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI
Cour des comptesUpdated 31 May 2022
… des Urssaf) et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI). Après les avoir minorés en …
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Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
Nombre de personnes qui bénéficient d'une mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP) depuis 2010. * * * L’objectif de …
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Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
Nombre de personnes qui bénéficient d'une mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP) par commune depuis 2010. * * * L …
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Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
Nombre de personnes qui bénéficient d'une mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP) par intercommunalité depuis 2010. * * * L …
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URSSAF Effectif par Métier
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 19 Apr 2023
… et famille professionnelle (répertoire des métiers de la Sécurité Sociale). Les données sont regroupées par organisme, nature de …
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Liste des équipements et services publics de la commune d'Argenton-sur-Creuse
Ville d'Argenton-sur-CreuseUpdated 7 Jun 2024
Liste des équipements et services de la commune d'Argenton-sur-Creuse
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Déclaration du profil acheteur
Caisse nationale militaire de sécurité socialeUpdated 9 Apr 2019
Déclaration du profil acheteur
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Indicateurs d'impact de Signal Logement
Signal-LogementUpdated 13 Feb 2026
Nombre de signalements d'usagers déposés sur **Signal Logement** (ex Histologe) par département et par année. **Signal Logement …
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Barèmes et taux légaux applicables aux particuliers en France
Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026
… taux d'intérêt légal, indice de référence des loyers (IRL), SMIC, plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS …
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Table CTP avec historique
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026
Table des codes types de personnel avec historique.
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Le baromètre d'opinion
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026
… L'enquête permet de suivre l'opinion à l'égard de la santé, de la protection sociale et …
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Tableau équivalence données individuelles et agrégées
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Oct 2026
Cette table établit l’équivalence entre les données individuelles et agrégées en DSN
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Liste des Formacodes santé et sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… Ils permettant ainsi à l’employeur de déterminer si les formations en santé et sécurité au travail suivies …
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Carte des points d'accueil police à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014
**⚠ Jeu de données obsolète : publié en 2013 à partir de données de 2011, il n'est plus mis …
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Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026
Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes. Même s'il manque …
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Table_Taux_VM_VMA_VMRR
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Sept 2026
Tableau de recensement des taux de versement mobilité, versement mobilité additionnel et versement mobilité régional et rural, par …
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Projets lauréats du budget participatif handicap
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… le bien-être, la lutte contre l’isolement * sécurité des personnes * sport * Nom du projet et sa description …
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