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Search results for SCDL

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026

    … du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Subventions attribuées

    Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023

    Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025

    Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Prénoms des enfants nés à Torcy

    Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023

    Liste de prénoms déclarés à l'état-civil de Torcy, pour les enfants nés à Torcy.

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Équipements publics gérés par la Commune de Torcy

    Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023

    … Les données sont structurées suivant le [Socle Commun des Données Locales](https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/].

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Équipements publics

    Gironde numériqueUpdated 20 Mar 2021

    … des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/equipements.html)).

    • OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Subventions attribuées Chelles

    Ville de ChellesUpdated 30 Dec 2021

    … Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl …

    • WEB PAGE
    • GEOJSON
    • CSV
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
  9. data.gouv.fr

    ARRETES 2024 - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 2 Jan 2025

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    ARRETES 2025 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    ARRETES 2026 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 5 Dec 2024

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    DECISIONS 2024 - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Feb 2025

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    DECISIONS 2025 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    DECISIONS 2026 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Subventions GPS 2020

    Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021

    Subventions GPS 2020

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Jan 2024

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

    • CSV
    • JSON
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