Search results for SCDL
Filtersdata.gouv.fr · CSV
343 datasets for “SCDL”
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Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026
… du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil …
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- data.gouv.fr
Subventions attribuées
Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.
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Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025
Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …
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Prénoms des enfants nés à Torcy
Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023
Liste de prénoms déclarés à l'état-civil de Torcy, pour les enfants nés à Torcy.
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Équipements publics gérés par la Commune de Torcy
Ville de TorcyUpdated 14 Dec 2023
… Les données sont structurées suivant le [Socle Commun des Données Locales](https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/].
- CSV
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Équipements publics
Gironde numériqueUpdated 20 Mar 2021
… des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/equipements.html)).
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- CSV
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Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
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Subventions attribuées Chelles
Ville de ChellesUpdated 30 Dec 2021
… Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir détails à cette page](https://scdl …
- WEB PAGE
- GEOJSON
- CSV
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- ZIP
- KML
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ARRETES 2024 - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 2 Jan 2025
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
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ARRETES 2025 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
ARRETES 2026 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 5 Dec 2024
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
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DECISIONS 2024 - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Feb 2025
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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- JSON
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DECISIONS 2025 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
DECISIONS 2026 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
- CSV
- JSON
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Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
- CSV
- JSON
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Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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- JSON
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Subventions GPS 2020
Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021
Subventions GPS 2020
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Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Jan 2024
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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- JSON
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Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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