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917 datasets for “Regulations”
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Arrêts des lignes régulières et scolaires de la CALN
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026
Couche de données ponctuelles contenant les arrêts des lignes régulières et des transports scolaires Nomad de la CALN …
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REMI - points arrêt routiers sur les lignes régulières
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à desserte régulière , ou commun à une desserte régulière et scolaire.
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REMI - Itinéraires réguliers du réseau de transport régional
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
 Itinéraires réguliers du réseau de transport REMI Centre-Val de …
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Lignes régulières de transport pour Cap Atlantique (Lila Presqu'ile)
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 16 Sept 2025
Lignes de transports en commun sur le territoire de Cap Atlantique réseau Lila Presqu'ile. (Assérac, Batz-sur …
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Arrêts des lignes régulières de transport sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile)
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Sept 2025
Arrêt des lignes de transports en commun sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Stran.(Assérac, Batz …
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Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Nombre d'élèves par ligne et par commune de résidence par année scolaire. L’article 15 de la …
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Régularité mensuelle TER
SNCFUpdated 9 Nov 2026
… Sur TER, la régularité est calculée lors de l’arrivée du train à la dernière gare de son …
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Fréquentation de la ligne régulière du Parc d'Activités du Val Drouette - PEM
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES EURELIENNES D'ILE DE FRANCEUpdated 11 Sept 2026
Fréquentation de la ligne régulière PEM entre la gare d'Epernon et la ZA du Val Drouette de …
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Versions des horaires théoriques de la ligne régulière de covoiturage star't au format GTFS
STARUpdated 3 Dec 2014
**Versions des horaires théoriques de la ligne régulière de covoiturage star't au format GTFS** star't reprend …
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Régularité mensuelle TGV par liaisons
SNCFUpdated 2 Oct 2026
Découvrez la régularité mensuelle TGV par liaisons (AQST). La régularité TGV tient compte des différentes durées de trajet …
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Régularité mensuelle TGV globale
SNCFUpdated 2 Oct 2026
Découvrez la régularité mensuelle globale TGV. La régularité TGV tient compte des différentes durées de trajet des clients …
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Régularité mensuelle Intercités
SNCFUpdated 27 Jul 2026
… Ils sont alors comptabilisés dans les données de régularité TER. Le calcul de la régularité Intercités proposé ici …
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La régulation des jeux d’argent et de hasard
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
La gouvernance de la régulation des jeux d’argent et de hasard en France, qui représentaient 44 Md …
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Régularité mensuelle Transilien
SNCFUpdated 9 Nov 2026
Ponctualité mensuelle Transilien depuis janvier 2013. Sur Transilien, la qualité de service est évaluée au regard de la …
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Régularité mensuelle TGV par axe
SNCFUpdated 2 Oct 2026
Découvrez la régularité mensuelle des grands axes TGV. La régularité TGV tient compte des différentes durées de trajet …
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REMI- mobiliers sur les points arrêt routiers
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
 Ce jeu de données liste les mobiliers implantés aux points …
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REMI - Points d'arrêts routiers
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
 Ce jeu de données concerne l'ensemble des points d …
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Régularité mensuelle Transilien
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
Ponctualité mensuelle Transilien depuis janvier 2013. Sur Transilien, la qualité de service est évaluée au regard de la …
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Statistiques de ponctualité des transports
Christian QuestUpdated 2 Nov 2019
L'Autorité de la qualité de service dans les transports (un service du ministère de la Transition écologique …
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REMI - Itinéraires du réseau de transport régional
Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026
… lignes scolaires, régulières et virtuelle (transport sur réservation) sur les territoires des départements 18, 28, 36, 37, 41 …
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