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2,282 datasets for “Disposal”
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
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Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Oct 2026
Dispositifs d’immersion en établissement supérieur
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Dispositifs IA - Site Region
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Oct 2026
Inventaire des dispositifs de soutien aux projets IA en Pays de la Loire.
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Zones disposant d'un accès wifi
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Lieux couverts par un réseau WIFI public sur la Ville de Cayenne.
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Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015
Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …
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Dispositif : Ici, demandez Angela
Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026
Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …
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Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014
Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …
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Mises à disposition de locaux aux associations
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 25 Feb 2020
Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par …
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PLUi de Rennes Métropole : emprise des plans des dispositions spécifiques (masse, détail, épannelage)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données regroupe les emprises de différents plans des dispositions spécifiques : plan masse, plan de détail …
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Evaluation des dispositifs médicaux
Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026
En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …
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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …
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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
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Liste des dispositifs jeunes au stade
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …
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Liste des dispositifs jeunes au stade
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …
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Liste des dispositifs jeunes au stade
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …
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Dispositifs d'aide alimentaire en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 22 Jan 2026
Jeu de données référençant des dispositifs d'aide alimentaire déployés sur le département de l'Isère par les …
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TPE PME bénéficiaires des dispositifs France Num
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Aug 2025
… proposés aux TPE PME dans le cadre des dispositifs France Num depuis novembre 2020. Les informations présentées sont …
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Prestation de restauration collective et mise à disposition de personnel de cuisine (marché public n°18-010).
Etablissement public national Antoine KoenigswarterUpdated 15 Apr 2019
… Prestation de restauration collective et mise à disposition de personnel de cuisine.
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Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale
Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024
L’indicateur "Proportion des marchés publics avec une disposition environnementale" identifie la part des marchés passés par la …
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Affiches des événements et dispositifs portés par le service Jeunesse-Animation
Ville de SuresnesUpdated 21 Sept 2018
Les événements et dispositifs portés par le service municipal Jeunesse et Animation avec ses partenaires comme par exemple …
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