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Search results for Disposal

Filtersdata.gouv.fr · CSV

2,282 datasets for “Disposal”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021

    # Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Dispositifs d’immersion en établissement supérieur

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Oct 2026

    Dispositifs d’immersion en établissement supérieur

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Dispositifs IA - Site Region

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Oct 2026

    Inventaire des dispositifs de soutien aux projets IA en Pays de la Loire.

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Zones disposant d'un accès wifi

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Lieux couverts par un réseau WIFI public sur la Ville de Cayenne.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée et Corse

    Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 3 Feb 2015

    Descriptif (filière, type, capacité) du dispositif de traitement des boues des stations d'épuration des bassins Rhône-Méditerranée …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Dispositif : Ici, demandez Angela

    Toulouse métropoleUpdated 5 Nov 2026

    Réseau de lieux sûrs du dispositif [Angela ](https://eu.ftp.opendatasoft.com/toulouse-metropole/editorial/Flyer%20Angela%20R …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014

    Ce jeu présente les aides en investissement versées au titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
  8. data.gouv.fr

    Mises à disposition de locaux aux associations

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 25 Feb 2020

    Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : emprise des plans des dispositions spécifiques (masse, détail, épannelage)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Cette couche de données regroupe les emprises de différents plans des dispositions spécifiques : plan masse, plan de détail …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Evaluation des dispositifs médicaux

    Haute Autorité de santéUpdated 23 Sept 2026

    En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs …

    • PDF
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …

    • CSV
    • XLSX
    • PARQUET
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Liste des dispositifs jeunes au stade

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Liste des dispositifs jeunes au stade

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Liste des dispositifs jeunes au stade

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Dispositifs d'aide alimentaire en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 22 Jan 2026

    Jeu de données référençant des dispositifs d'aide alimentaire déployés sur le département de l'Isère par les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    TPE PME bénéficiaires des dispositifs France Num

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Aug 2025

    … proposés aux TPE PME dans le cadre des dispositifs France Num depuis novembre 2020. Les informations présentées sont …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Prestation de restauration collective et mise à disposition de personnel de cuisine (marché public n°18-010).

    Etablissement public national Antoine KoenigswarterUpdated 15 Apr 2019

    … Prestation de restauration collective et mise à disposition de personnel de cuisine.

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale

    Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024

    L’indicateur "Proportion des marchés publics avec une disposition environnementale" identifie la part des marchés passés par la …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Affiches des événements et dispositifs portés par le service Jeunesse-Animation

    Ville de SuresnesUpdated 21 Sept 2018

    Les événements et dispositifs portés par le service municipal Jeunesse et Animation avec ses partenaires comme par exemple …

    • CSV
    • JSON
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