Search results for Demolition
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9 datasets for “Demolition”
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Propriétés foncières du Département
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
… Le cas échéant, le tableau précise également si une parcelle a fait l'objet d'une démolition ou …
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
… En Seine-Maritime, le NPNRU projette la démolition de 1 800 logements et la rénovation de 3 100 …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2014 à 2015
Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015
… Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… la construction, de l'acquisition et de la démolition des logements locatifs sociaux publics ou privés. Les enveloppes …
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Le Nouveau programe national de renouvellement urbain
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 25 Nov 2022
… Au total, 40 milliards d’euros seront investis dans ces 480 quartiers pour des opérations de démolition et …
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PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… le zonage (limite et nom de zonage) ; les espaces inconstructibles ; les périmètres de démolition avant construction ; les implantations …
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