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180 datasets for “Deliver”
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Cartes d'identité et passeports, nombre de demandes et délais de délivrance
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025
… service état civil de la Ville d'Issy-les-Moulineaux ainsi que les délais de délivrance depuis 2014.
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Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jul 2026
Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de …
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La délivrance de visas aux étrangers au 25 janvier 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jul 2024
Le nombre de visas demandés et délivrés en 2023 s'inscrit à la hausse, après deux années de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (DELIVEROO FRANCE SAS)
DELIVEROO FRANCE SASUpdated 30 Apr 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation DELIVEROO FRANCE SAS)
DELIVEROO FRANCE SASUpdated 22 May 2025
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
Nombre de titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes, qu'il s'agisse de cartes nationales …
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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jun 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du …
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Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026
… Le présent jeu quantifie le nombre d'attestations délivrées depuis 2012. Pour la réutilisation du présent jeu de …
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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025
Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 26 janvier 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jul 2023
Les visas délivrés aux étrangers comprennent trois catégories. Les visas de transit permettent la traversée d’un état …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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La délivrance de visas aux étrangers au 27 juin 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024
Le nombre de demandes et délivrances de visas en 2023 a augmenté confirmant le rebond observé en 2022 …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 22 juin 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Jul 2023
### La délivrance des visas aux étrangers Les visas délivrés aux étrangers comprennent trois catégories. Les visas de transit …
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Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
**Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)****** **La DSOL met en …
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Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 5 Jun 2026
… De manière complémentaire, les prescriptions hospitalières délivrées en ville sont restituées, à un niveau plus agrégé, au travers …
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Démarches administratives
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
Nombre d’actes d’état-civil, de personnes accueillies, de passeports délivrés, de cartes d'identité délivrées, d …
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Titres de qualification des marins
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Nov 2018
… la gestion (enregistrement, délivrance, revalidation) des titres STCW95 ou des titres nationaux pour un titulaire (marin breveté) et …
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