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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018

    Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

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  2. data.gouv.fr

    Cartes d'identité et passeports, nombre de demandes et délais de délivrance

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025

    … service état civil de la Ville d'Issy-les-Moulineaux ainsi que les délais de délivrance depuis 2014.

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  3. data.gouv.fr

    Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos

    Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jul 2026

    Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de …

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  4. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers au 25 janvier 2024

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jul 2024

    Le nombre de visas demandés et délivrés en 2023 s'inscrit à la hausse, après deux années de …

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  5. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (DELIVEROO FRANCE SAS)

    DELIVEROO FRANCE SASUpdated 30 Apr 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  6. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation DELIVEROO FRANCE SAS)

    DELIVEROO FRANCE SASUpdated 22 May 2025

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  7. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  8. data.gouv.fr

    Titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026

    Nombre de titres d'identité délivrés par la Ville d'Antibes, qu'il s'agisse de cartes nationales …

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  9. data.gouv.fr

    Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …

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  10. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jun 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du …

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  11. data.gouv.fr

    Attestations d'accueil délivrées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 6 Jan 2026

    … Le présent jeu quantifie le nombre d'attestations délivrées depuis 2012. Pour la réutilisation du présent jeu de …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025

    Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de …

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  13. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 26 janvier 2023

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jul 2023

    Les visas délivrés aux étrangers comprennent trois catégories. Les visas de transit permettent la traversée d’un état …

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  14. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  15. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers au 27 juin 2024

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024

    Le nombre de demandes et délivrances de visas en 2023 a augmenté confirmant le rebond observé en 2022 …

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  16. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 22 juin 2023

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Jul 2023

    ### La délivrance des visas aux étrangers Les visas délivrés aux étrangers comprennent trois catégories. Les visas de transit …

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  17. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    **Nombre de bénéficiaires d'aides facultatives délivrées par la Direction des solidarités (DSOL/CASVP)****** **La DSOL met en …

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  18. data.gouv.fr

    Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 5 Jun 2026

    … De manière complémentaire, les prescriptions hospitalières délivrées en ville sont restituées, à un niveau plus agrégé, au travers …

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  19. data.gouv.fr

    Démarches administratives

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    Nombre d’actes d’état-civil, de personnes accueillies, de passeports délivrés, de cartes d'identité délivrées, d …

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  20. data.gouv.fr

    Titres de qualification des marins

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Nov 2018

    … la gestion (enregistrement, délivrance, revalidation) des titres STCW95 ou des titres nationaux pour un titulaire (marin breveté) et …

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