Search results for DGF
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191 datasets for “DGF”
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Evolution de la DGF
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l'Etat à la Ville de Cannes.
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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Critères de répartition 2018 des communes pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Updated 14 Jun 2018
… des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes en 2018.
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DGFIP - Taux de change (chancellerie)
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Nov 2026
Taux de chancellerie en vigueur avec historique complet. Mise à jour mensuelle
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Coordonnées des structures DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2026
Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueils et des points de paiement accessibles aux professionnels …
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DGFIP - Tableau mensuel des taux de chancellerie
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Oct 2025
Tableau des taux de chancellerie en vigueur pour le mois en cours. Mise à jour mensuelle
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Critères de répartition 2018 pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Aug 2018
… au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes, EPCI et départements en 2018. Retrouvez toutes …
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Fichier des Structures de la DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
… Ce fichier contient l’ensemble des attributs des services de la DGFIP (nom, adresse, téléphone...) à une date …
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Fichier des données Acheminement de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier ACHEMINEMENT reprend les données d’acheminement de l’ancien fichier FIMOCT produit par l'ancienne application …
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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023
Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base …
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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… Il recense les compétences des services de la DGFIP au sein des directions territoriales (métropole et DOM) et …
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DGFIP - Bulletin Officiel des Finances publiques (BOFiP) - Sections RHO et GCP
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient toutes les références vers les bulletins officiels des finances publiques des sections : * Ressources …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
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Fichier des entités topographiques (TOPO) DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
Journal des entrées, des sorties et des changements de statut des deux listes officielles publiées par la DGFiP …
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Plateformes Agréées (PA / ex-PDP) pour la Facturation Électronique — Liste DGFiP enrichie 2026
Comparateur-efacturation.frUpdated 25 Jun 2026
Liste consolidée et structurée des **Plateformes Agréées (PA, anciennement PDP)** immatriculées par la **DGFiP** dans le cadre de …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …
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DGFIP - Situation mensuelle de l'état
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
La situation mensuelle de l'état est publiée sous forme de document PDF et contient les rubriques suivantes …
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Fichier des entités topographiques (TOPO) DGFiP - Région Sud
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Jul 2025
Il s'agit du fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP et filtré sur les …
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