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Search results for Climate Resilience

Filtersdata.gouv.fr · CSV

34 datasets for “Climate Resilience”

  1. data.gouv.fr

    Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM

    CARGLASSUpdated 22 May 2025

    Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre …

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  2. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …

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  3. data.gouv.fr

    Chiffres clés OCS Grand Est

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    Les chiffres clés de l'OCS Grand Est donnée les surfaces pour chaque communes du Grand Est au …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … 1104 du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont soumises …

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  5. data.gouv.fr

    Artificialisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI

    Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026

    … L'artificialisation est définie dans l'[article 192 de la loi Climat et Resilience](https://www.legifrance.gouv …

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  6. data.gouv.fr

    Imperméabilisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI

    Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026

    L'objectif « zéro artificialisation nette » en 2050 nécessite de mettre en place un suivi et un pilotage de …

    • GPKG
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  7. data.gouv.fr

    Critère environnemental dans les avis de marché du BOAMP, par semaine, métier et département (juin à octobre 2026)

    Sébastien PerennovaUpdated 28 Oct 2026

    … de l'article 35 de la loi Climat et résilience (au moins un critère d'attribution environnemental). \- Avant …

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  8. data.gouv.fr

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements en France — Agrégats par commune, département et région 2026

    Benjamin JerezUpdated 11 Jun 2026

    … logements E au 1er janvier 2034 (loi Climat et Résilience). ## Sources - ADEME — Base des diagnostics de performance énergétique …

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  9. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Base legale principale : - Loi Climat et Resilience 2021 (loi n 2021-1104, art. 160) - Article L126-28-1 …

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  10. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …

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  11. data.gouv.fr

    Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Données disponibles depuis 2022. **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.** La loi EGAlim et la …

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  12. data.gouv.fr

    Part de territoire sous protection forte - terrestre

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …

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  13. data.gouv.fr

    Surface en aire sous protection forte

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …

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  14. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers en proportion par rapport à la superficie du territoire

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience). L'indicateur représente la consommation d'espaces naturels …

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  15. data.gouv.fr

    Part de territoire sous protection forte

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    La loi Climat et Résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …

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  16. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).

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  17. data.gouv.fr

    Baromètre national des passoires thermiques (DPE) : agrégats France, régions, départements

    Paul ArrialUpdated 2 Jul 2026

    … et G au sens de la loi Climat et Résilience (interdiction de location progressive 2025-2034). La version …

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  18. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025

    Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026

    … Depuis le 1er juillet 2021, la loi LOM est complétée par la Loi Climat et Résilience. 3 piliers …

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  19. data.gouv.fr

    Nombre de communes desservies par un réseau de chaleur

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    … de la chaleur fatale, et participent à la résilience territoriale ainsi qu’à la lutte contre la précarité …

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  20. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024

    CeremaUpdated 13 May 2025

    … territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience). Au niveau national, elle est mesurée par les …

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