Search results for Climate Resilience
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34 datasets for “Climate Resilience”
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Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre de la LOM
CARGLASSUpdated 22 May 2025
Dans le cadre de la LOM, la part de renouvellement de véhicules à faibles émissions dans le cadre …
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …
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Chiffres clés OCS Grand Est
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Les chiffres clés de l'OCS Grand Est donnée les surfaces pour chaque communes du Grand Est au …
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Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026
… 1104 du 22 août 2021, dite loi Climat et Résilience. Les communes listées par ce décret sont soumises …
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Artificialisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI
Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026
… L'artificialisation est définie dans l'[article 192 de la loi Climat et Resilience](https://www.legifrance.gouv …
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Imperméabilisation des sols - Données par région, département, SCOT, commune et EPCI
Mon diagnostic artificialisationUpdated 16 Feb 2026
L'objectif « zéro artificialisation nette » en 2050 nécessite de mettre en place un suivi et un pilotage de …
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Critère environnemental dans les avis de marché du BOAMP, par semaine, métier et département (juin à octobre 2026)
Sébastien PerennovaUpdated 28 Oct 2026
… de l'article 35 de la loi Climat et résilience (au moins un critère d'attribution environnemental). \- Avant …
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements en France — Agrégats par commune, département et région 2026
Benjamin JerezUpdated 11 Jun 2026
… logements E au 1er janvier 2034 (loi Climat et Résilience). ## Sources - ADEME — Base des diagnostics de performance énergétique …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… Base legale principale : - Loi Climat et Resilience 2021 (loi n 2021-1104, art. 160) - Article L126-28-1 …
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
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Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Données disponibles depuis 2022. **La loi EGAlim et la loi Climat et Résilience.** La loi EGAlim et la …
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Part de territoire sous protection forte - terrestre
EcolabUpdated 14 Nov 2026
La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …
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Surface en aire sous protection forte
EcolabUpdated 14 Nov 2026
La loi Climat et résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers en proportion par rapport à la superficie du territoire
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience). L'indicateur représente la consommation d'espaces naturels …
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Part de territoire sous protection forte
EcolabUpdated 14 Nov 2026
La loi Climat et Résilience a introduit un statut de protection renforcée, dite "protection forte", impliquant de supprimer …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… l'extension effective d'espaces urbanisés sur le territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience).
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Baromètre national des passoires thermiques (DPE) : agrégats France, régions, départements
Paul ArrialUpdated 2 Jul 2026
… et G au sens de la loi Climat et Résilience (interdiction de location progressive 2025-2034). La version …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025
Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026
… Depuis le 1er juillet 2021, la loi LOM est complétée par la Loi Climat et Résilience. 3 piliers …
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Nombre de communes desservies par un réseau de chaleur
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… de la chaleur fatale, et participent à la résilience territoriale ainsi qu’à la lutte contre la précarité …
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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024
CeremaUpdated 13 May 2025
… territoire concerné » (article 194 de la loi Climat et résilience). Au niveau national, elle est mesurée par les …
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