Search results for CGS
Filtersdata.gouv.fr · CSV
Portal
166 datasets for “CGS”
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CGI FRANCE SAS)
CGI FRANCE SASUpdated 23 Sept 2025
Données 2024 du parc automobile
- CSV
- data.gouv.fr
Audit CGU / Design my privacy / Juridique
Diplôme Inter-Universitaire Droit et InformatiqueUpdated 6 Mar 2016
Analyse juridique des Conditions Générales d'Utilisations de services juridiques, au regard de la protection, l'utilisation et …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (CGI FRANCE SAS) 2025
CGI FRANCE SASUpdated 28 Sept 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
- data.gouv.fr
Aires de covoiturages des Côtes d'Armor par le CG22
Kévin GuezennecUpdated 30 Aug 2015
… poubelle, banc, abri). [Source du jeu](http://datarmor.cotesdarmor.fr/opendata/#/cg22/view/AIRES_COVOITURAGE/default?$top=15)
- CSV
- data.gouv.fr
Clauses données personnelles des CGU
Master 2 Droit du Numérique Entreprise/ AdministrationUpdated 24 Jan 2016
… Principaux services numériques utilisés par les étudiants [https://github.com/M2DroitNumerique/audit_CGU](https://github.com/M2DroitNumerique/audit …
- CSV
- data.gouv.fr
Référentiel CGU
DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2015
Référentiel des principales clauses utilisées dans les CGU avec proposition de variantes J’avais réalisé en 2012 un …
- CSV
- data.gouv.fr
Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025
… 3121-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui régit la désignation par le Conseil Départemental de …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Service Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#se_cgep_s) Ce jeu de données représente les périmètres d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Subventions politique de la ville
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 28 Apr 2026
En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données …
- CSV
- data.gouv.fr
État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
… brutes mensuelles liées à des organismes relevant du CGCT (livres VII et VIII de la 5ème partie) ; * indemnités …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 22 Jun 2015
… cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n …
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Tonnages déchets ménagers et assimilés valorisés
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Cet indicateur contient 24 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_VAL-DV : Gisement de déchets verts collecté en …
- CSV
- data.gouv.fr
Tonnages déchets ménagers et assimilés valorisés
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Cet indicateur contient 24 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_VAL-DV : Gisement de déchets verts collecté en …
- CSV
- data.gouv.fr
Tonnages de déchets ménages et assimilés traités par type de filière
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Cet indicateur contient 6 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_TRT-AUT : Gisement de déchets orienté vers d …
- CSV
- data.gouv.fr
Tonnages de déchets ménages et assimilés traités par type de filière
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Cet indicateur contient 6 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_TRT-AUT : Gisement de déchets orienté vers d …
- CSV
- data.gouv.fr
Tarifs TGV INOUI et OUIGO
SNCFUpdated 17 Mar 2026
… Les CGV TGV INOUI sont accessibles au lien suivant : Les CGV OUIGO sont accessibles au lien suivant : .
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Pôle Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Baromètre du Numérique
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026
… presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Logements commencés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 6 Nov 2014
… MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements
- CSV
- JSON
- XLS