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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CGI FRANCE SAS)

    CGI FRANCE SASUpdated 23 Sept 2025

    Données 2024 du parc automobile

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  2. data.gouv.fr

    Audit CGU / Design my privacy / Juridique

    Diplôme Inter-Universitaire Droit et InformatiqueUpdated 6 Mar 2016

    Analyse juridique des Conditions Générales d'Utilisations de services juridiques, au regard de la protection, l'utilisation et …

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  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (CGI FRANCE SAS) 2025

    CGI FRANCE SASUpdated 28 Sept 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  4. data.gouv.fr

    Aires de covoiturages des Côtes d'Armor par le CG22

    Kévin GuezennecUpdated 30 Aug 2015

    … poubelle, banc, abri). [Source du jeu](http://datarmor.cotesdarmor.fr/opendata/#/cg22/view/AIRES_COVOITURAGE/default?$top=15)

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  5. data.gouv.fr

    Clauses données personnelles des CGU

    Master 2 Droit du Numérique Entreprise/ AdministrationUpdated 24 Jan 2016

    … Principaux services numériques utilisés par les étudiants [https://github.com/M2DroitNumerique/audit_CGU](https://github.com/M2DroitNumerique/audit …

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  6. data.gouv.fr

    Référentiel CGU

    DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2015

    Référentiel des principales clauses utilisées dans les CGU avec proposition de variantes J’avais réalisé en 2012 un …

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  7. data.gouv.fr

    Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025

    … 3121-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui régit la désignation par le Conseil Départemental de …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  8. data.gouv.fr

    Service Territorial

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#se_cgep_s) Ce jeu de données représente les périmètres d …

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  9. data.gouv.fr

    Subventions politique de la ville

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 28 Apr 2026

    En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données …

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  10. data.gouv.fr

    État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026

    … brutes mensuelles liées à des organismes relevant du CGCT (livres VII et VIII de la 5ème partie) ; * indemnités …

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  11. data.gouv.fr

    Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 22 Jun 2015

    … cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n …

    • ODS
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  12. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son …

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  13. data.gouv.fr

    Tonnages déchets ménagers et assimilés valorisés

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … Cet indicateur contient 24 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_VAL-DV : Gisement de déchets verts collecté en …

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  14. data.gouv.fr

    Tonnages déchets ménagers et assimilés valorisés

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … Cet indicateur contient 24 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_VAL-DV : Gisement de déchets verts collecté en …

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  15. data.gouv.fr

    Tonnages de déchets ménages et assimilés traités par type de filière

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … Cet indicateur contient 6 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_TRT-AUT : Gisement de déchets orienté vers d …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Tonnages de déchets ménages et assimilés traités par type de filière

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … Cet indicateur contient 6 sous-indicateurs : * cg33_dgac_det_odd_TRT-AUT : Gisement de déchets orienté vers d …

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  17. data.gouv.fr

    Tarifs TGV INOUI et OUIGO

    SNCFUpdated 17 Mar 2026

    … Les CGV TGV INOUI sont accessibles au lien suivant : Les CGV OUIGO sont accessibles au lien suivant : .

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  18. data.gouv.fr

    Pôle Territorial

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  19. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026

    … presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …

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  20. data.gouv.fr

    Logements commencés par type en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 6 Nov 2014

    … MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements

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