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Search results for BC

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BCA EXPERTISE SAS)

    BCA EXPERTISE SASUpdated 14 Dec 2023

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  2. data.gouv.fr

    Top 8 dépenses fiscales IR2021DLF BCES

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    Conformément à l'article 34 de la loi n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des …

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  3. data.gouv.fr

    Ratios Financiers (BCE / INPI)

    Ministères économiques et financiersUpdated 15 Sept 2026

    … Elle est transformée et traitée par la DNUM du ministère du travail sur BCE (base commune entreprise). **Modèle …

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  4. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement sous gestion départementale

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Cette couche est issue de la base de données métier des arbres du BCV, utilisée pour la gestion …

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  5. data.gouv.fr

    indicateurs sectoriels financiers (BCE/INPI)

    Ministères économiques et financiersUpdated 27 Feb 2023

    … Ratios sectoriels issus des indicateurs financiers INPI/BCE

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  6. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementales des Côtes d'Armor: statistiques de l'activité (1998-2022)

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 10 Mar 2026

    Les documents et les titres forment le volume du fonds documentaire de la BCA (documents du fonds + achetés …

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  7. data.gouv.fr

    Lycées publics et privés sous contrat - Ministère de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … nature détaillée issue de la nomenclature BCN * **Code nature (BCN)** : code correspondant à la nature dans la Base …

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  8. data.gouv.fr

    Écoles publiques et privées sous contrat - Ministère de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … nature détaillée issue de la nomenclature BCN * **Code nature (BCN)** : code correspondant à la nature dans la Base …

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  9. data.gouv.fr

    Annuaire simplifié de l’éducation - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … nature détaillée issue de la nomenclature BCN (ex. école maternelle, collège, lycée général et technologique) * **Code nature (BCN …

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  10. data.gouv.fr

    Établissements d’enseignement du second degré (2D) - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … nature détaillée issue de la nomenclature BCN * **Code nature (BCN)** : code correspondant à la nature dans la Base …

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  11. data.gouv.fr

    Établissements d’enseignement du premier degré (1D) - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … nature détaillée issue de la nomenclature BCN * **Code nature (BCN)** : code correspondant à la nature dans la Base …

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  12. data.gouv.fr

    France Num - Enquête 2020 - Résultats

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Il s'agit de la codification des questions et réponses de l'enquête réalisée par BCG-EY en …

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  13. data.gouv.fr

    [Old] France Num - Enquête 2020 - Résultats

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Il s'agit de la codification des questions et réponses de l'enquête réalisée par BCG-EY en …

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  14. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: prêt des documents par commune (2007-2022)

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Ce fichier indique le nombre de documents prêtés par la BCA dans les différentes communes du département durant …

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  15. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor circuit des navettes

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de …

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  16. data.gouv.fr

    La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie au sein du territoire communautaire

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … au sein du territoire communautaire, des biens culturels (BC) et des trésors nationaux (TN). Pour en **[savoir plus …

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  17. data.gouv.fr

    La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie hors du territoire communautaire

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données liste les autorisations de sortie hors du territoire communautaire des biens culturels (BC) de …

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  18. data.gouv.fr

    Bilan du circuit des navettes de la Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor en 2018

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de …

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  19. data.gouv.fr

    Bilan du circuit des navettes de la Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor en 2016

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … En plus de l'apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms), la BCA organise des stages de …

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  20. data.gouv.fr

    Collèges publics et privés sous contrat - Ministère de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    … type de contrat des établissements privés issu de la nomenclature BCN (ex. hors contrat, contrat d’association pour …

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“BC” datasets · Open Data Finder