Search results for 1951
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20 datasets for “1951”
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Retraite - Cube génération civil droit direct 1
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
**Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …
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Retraite - Cube génération civil droit direct 2
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
**Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …
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Indicateurs climatiques annuels par ville 1951-2025 : jours de gel, jours de chaleur, tendance
CODELIOUpdated 13 Nov 2026
Indicateurs climatiques annuels de 1951 à 2025 pour les plus grandes villes (jours de gel, jours de chaleur …
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Plans cadastraux anciens
Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022
Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. * * * **Liste des plans** Cadastre: Cadastre Napoléonien de …
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Statistiques nationales du commerce extérieur
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024
… loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière …
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Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées
Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025
… 1933, 1951, 1965, 1968, 1974, 1976, 1978, 1979-2021. ``` ## Nature de la demande d'urbanisme ``` * Définition : correspond aux …
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Données vaccination par lieu de vaccination
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Données vaccination par catégorie d'injecteur, hors centres de vaccination et établissements de santé
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 May 2024
… pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou indirecte des …
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Accès aux soins : file active moyenne par spécialité et territoire (département, région) - PAR ANNÉE
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Accès aux soins : patientèle "médecin traitant" moyenne des médecins généralistes par territoire (département, région) - PAR ANNÉE
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Accès aux soins : file active moyenne par spécialité et territoire (département, région) - ANNÉE EN COURS
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Jan 2025
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Pathologies : dépenses remboursées affectées à chaque pathologie
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 6 Jul 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Professionnels de santé libéraux : montants des honoraires par catégorie et par territoire (département, région)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 12 Oct 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Pathologies : comorbidités associées à chaque pathologie
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 6 Jul 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Professionnels de santé libéraux : montants des honoraires par territoire (département, région)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Inventaire des bases de données relatives à la santé
EtalabUpdated 13 Sept 2023
… par Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en …
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Professionnels de santé libéraux : patientèle par territoire (département, région)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Professionnels de santé libéraux : montants des prescriptions par poste et par territoire (département, région)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 28 Oct 2026
… Par respect pour le secret statistique (loi du 7 juin 1951) et afin que l’identification directe ou …
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Inventaire des bases de données relatives à l'emploi
EtalabUpdated 13 Sept 2023
… par Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en …
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Inventaire des bases de données relatives au logement et à l’urbanisme
EtalabUpdated 13 Sept 2023
… par Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en …
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