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224 datasets for “parlement”
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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
DBUpdated 13 Dec 2018
Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 vise à rendre compte au Parlement de la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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PLR 2017 - projet de loi de règlement pour l'année 2017 - Données de l’exécution budgétaire
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2018
… de loi de règlement pour 2017 déposée au Parlement en mai 2017 comprenant : - Exécution par mission, programme et …
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Résultats du contrôle sanitaire des eaux de baignade naturelle vis-à-vis des paramètres relatifs aux cyanobactéries et aux cyanotoxines
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jun 2026
… Ces paramètres sont recherchés, conformément aux dispositions de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en azaspiracides chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dinophysistoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 vise à rendre compte au Parlement de la …
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Répertoire des élus métropolitains
Ministère de l'IntérieurUpdated 20 Jul 2020
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Les conseillers municipaux des communes de la Métropole
Ministère de l'IntérieurUpdated 27 Oct 2026
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Les maires des communes situées sur le territoire de la métropole
Ministère de l'IntérieurUpdated 5 Aug 2020
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en benzo(a)pyrène chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines ASP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines PSP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines, furanes et PCB-DL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 6-PCB-NDL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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FWB Cadastre des subventions 2025
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 26 Jun 2026
… Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l'établissement …
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